Code APE ou NAF TAXIS

602E : Transport de voyageurs par

28 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ... Transports de voyageurs par : 4932Z. Definition, description du 4932Z. Les conventions collectives associees au 4932Z. A quoi correspond le 4932Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Transports de voyageurs par Convention(s) collective(s) en lien avec le / 49.32Z. Aucun resultat pour ces criteres de recherche. Modifier votre recherche. La liste des conventions collectives pouvant correspondre au 4932Z : Transports de voyageurs par est donnee a titre indicatif. Transports de voyageurs par le 2008 49.32Z / 4932Z 2003 60.2E / 602E

À suivre sur https://www.inciteweb.com//--602E.html

Les s vtc les plus utilises en 2019 - Independant.io

28 avril 2025

Decouvrez la liste des s les plus frequemments attribues par l'INSEE pour votre domaine d'activite : vtc 4932z / 4932z Transports de voyageurs par

À suivre sur https://independant.io/s-/activite/vtc/

/ 4932Z - Votre convention collective

28 avril 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/4932Z.html

Transports de voyageurs par (4932Z) | Tripalio

28 avril 2025

Conservez la page de ce dans vos favoris et accedez-y plus facilement. Cliquez simplement sur l’etoile presente sous le numero de et retrouvez le lien pour y acceder dans votre espace personnel « mon compte ».

À suivre sur https://www.tripalio.fr/convention//4932z/transports-voyageurs-

MME BARBIER DOMINIQUE CHAUFFEUR VTC (MACON) Chiffre d ...

28 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/mme-barbier-dominique-chauffeur-vtc-811311380.html

Recherche de convention collective

28 avril 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective/-/4932Z/Transports%20de%20voyageurs%20par%20

VTC ? VTC ? Debut de creation

28 avril 2025

Bonjour ( besoin d’aide SVP ) Je suis vraiment au debut de la creation de ma societe en auto entrepreneur est j’ai deja des petit soucis !! Si vous...

À suivre sur https://www.uberzone.fr/threads/--vtc---vtc-d%C3%A9but-de-cr%C3%A9ation.11640/

Le VTC fait il du transport de voyageurs par taxi

28 avril 2025

Un VTC (ou voiture de transport avec chauffeur) n’est pas un taxi. Cependant, l’INSEE dans sa Nomenclature d’Activite Francaise (le ) classe dans le transport de voyageurs par taxi un certain nombre de professions realisant du transport de passagers : rev. 2, 2008 – Sous-classe 49.32Z Transports de voyageurs par

À suivre sur http://ker-inter.com/reglementation/vtc-transport-par-taxi/

Voiture de transport avec chauffeur (VTC) | Bpifrance Creation

28 avril 2025

24/07/2019 · Articles L3120-2-1, L3120-2-2, R3120-7, R3122-11 et R3123-2 du des transports et arretes du 6 avril 2017 et du 16 fevrier 2018. A noter : les conducteurs de taxi devront, en outre, etre titulaire d'une attestation de suivi d'une formation de prevention et de secours civiques de niveau 1 delivree depuis moins de 2 ans.

À suivre sur https://bpifrance-creation.fr/activites-reglementees/voiture-transport-chauffeur-vtc

s des entreprises de transport et entreposage

28 avril 2025

Prenons pour exemple l'activite du transport ferroviaire de fret ayant pour / 4920Z : la CCN applicable, ayant pour numero de brochure le 3022 et le n° IDCC 779, peut etre celle des voies ferrees d'interet local (personnel). Vous trouverez egalement le detail de la sous-classe …

À suivre sur https://www.convention.fr/transports-et-entreposage

Activite de votre entreprise : , , qu'est ...

28 avril 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

transport - s ()

28 avril 2025

Informations sur les s transport. Tous les s Accueil: : 355Z (nomenclature: 2003) Libelle ... Libelle: transports de voyageurs par : 4939A (nomenclature: 2008) Libelle: transports routiers reguliers de voyageurs : 4939B (nomenclature: 2008) Libelle: autres transports routiers de voyageurs : 4941A …

À suivre sur http://.com/kw.php?kw=transport

Nomenclatures des CTN, des s risque et de leurs ...

28 avril 2025

La correspondance entre anciens et nouveaux s risque est disponible en fin de document (page 20). Les s risque et leurs libelles en vigueur pour les donnees de sinistralite 2012 sont presentes dans l’ordre habituel des CTN, et au sein d’un CTN, par risque croissant.

À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/etudes_statistiques/Nomenclatures%20sinistralit%C3%A9%202012%20CTN%20risq%20regroup%20(n-2013-160).pdf