Code APE ou NAF ASSOCIATION ETUDIANTS DROIT
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION ETUDIANTS DROIT situé à STRASBOURG (67000), PLACE ATHENES.
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Refus de demande d'accre "activite preexistante ...
27 avril 2025
Bonjour, Dans la nomenclature des activites francaises : • Le 9499Z correspond a : Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire Demande limitee a 2 vignettes par foyer Deliberation du Conseil Municipal du 15/12/2008 Dispositions reglementaires Pour les demandeurs de vignette(s) "Resident" Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga SIREN, SIRET, … Kesako ? Le numero SIREN (Systeme National Informatique pour le Repertoire des Entreprises et des Etablissements). L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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experatoo.com
Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...
27 avril 2025
C'est en 1988 que l'AEA, l' europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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unsaf.org
Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
27 avril 2025
Merci beaucoup pour cette reponse claire et rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs petites activites ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
27 avril 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Societes financieres 2016 Convention Collective 3059 ...
27 avril 2025
La convention collective des societes financieres (brochure JO n°3059) s'applique aux membres de affilies a l' francaise des societes ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3059/societes-financieres.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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juritravail.com
But
27 avril 2025
Annexe descriptive (ou supplement) au diplome Une fois votre licence ES acquise la scolarite de l’UFR STAPS vous delivrera une annexe descriptive au ...
À suivre sur http://licencees.free.fr/LMD/mention-ES.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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free.fr
Recherche experte dans les conventions collectives ...
27 avril 2025
Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
27 avril 2025
“Approche de l'apprehension en positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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oedipe.org
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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documentissime.fr
Recherche simple dans les conventions collectives | …
27 avril 2025
Recherche simple dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche experte dans les conventions collectives
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Numero d'agrement formateur independant [Resolu]
27 avril 2025
Bonjour, Le numero d'agrement dont il est question dans ce sujet est celui concernant la formation professionnelle. Il ne faut pas le confondre avec d'autres ...
À suivre sur http://-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4464007-numero-d-agrement-formateur-independant
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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commentcamarche.net
Convention Collective Sport gratuite 3328(idcc 2511), CCN …
27 avril 2025
La convention collective nationale du sport (brochure JO n° 3328) concerne les entreprises dont l'activite est l'organisation, la gestion et l'encadrement d ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3328/sport.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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juritravail.com
Convention collective, Salaire : Transports routiers et ...
27 avril 2025
Convention collective nationale des transports routiers et activites auxiliaires du transport du 21 decembre 1950
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-transports-routiers-et-activites-auxiliaires-du-transport-du-21-decembre-1950/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MjQ%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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maconvention.fr
7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...
27 avril 2025
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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infoprudhommes.fr
Comment devenir auto-entrepreneur ? - Aide creation ...
27 avril 2025
Vous parlez du message ci-dessous (creches). Ce cumul d’activite est possible, voyez notre rubrique " de creer une entreprise". Et pour creer une micro, se ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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aide-creation-entreprise.info