Code APE ou NAF CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Code APE / NAF de l'entreprise CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE situé à HAGUENAU (67500), 17 RUE MAR JOFFRE.

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Convention collective Animation JO 3246 IDCC 1518

26 avril 2025

URSSAF DE BOURGOGNE (DIJON - 21000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Details Categorie : Uncategorised Publie le jeudi 19 novembre 2009 23:52 Affichages : 47904 Accreditation. La commission d’accreditation a ete mise en place ... Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ... Cette rubrique sera prochainement mise a jour suite au vote le 10 mars 2010 de la loi portant creation du service civique 1. L’embauche directe 23 Ω Le / (activite principale exercee/nomenclature activite francaise) Ce numero vous permet d’identifier l’activite de ...

À suivre sur http://www.editionscmg.com/377-animation.html

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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editionscmg.com

2

Ressources humaines : Foires aux questions - Conseil ...

26 avril 2025

La dissolution d'une association oblige les administrateurs a proceder au licenciement des salaries en respectant la procedure normale de licenciement economique.

À suivre sur http://www.essonne.fr/index.php?id=7564

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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essonne.fr

3

Convention collective Immobilier JO 3090 IDCC 1526

26 avril 2025

Presentation de la Convention collective Immobilier JO 3090 IDCC 1526. La Convention collective Immobilier JO 3090 IDCC 1526 est un texte reglementaire definissant ...

À suivre sur http://www.editionscmg.com/389-immobilier.html

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024

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editionscmg.com

4

Les associations - Comite departemental - federation ...

26 avril 2025

- la d’assurance , ... generalement exprimee par le (anciennement ) attribue par l’INSEE, qui le determine.

À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

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le-palet.com

5

CDOS Deux-Sevres - Glossaire

26 avril 2025

CDOS Deux-Sevres Maison Departementale des Sports 28 rue de la Blauderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14

À suivre sur http://deuxsevres.franceolympique.com/art.php?id=9448

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

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franceolympique.com

6

Formulaires | Droitissimo

26 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

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7

Guide des saisonniers 2014 - La cgt

26 avril 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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cgt.fr

8

Convention collective, Salaire : Sport

26 avril 2025

Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret , preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-sport-du-7-juillet-2005-etendue-par-arrete-du-21-novembre-2006/S0FMSUNPTlQwMDAwMTc1Nzc2NTI%3D/salaire

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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maconvention.fr

9

FICHIER.COM : Achat de fichiers d'entreprises

26 avril 2025

Achat de fichiers d'entreprises. En quelques clics vous obtenez un fichier d'entreprises personnalise comprenant : les adresses, les donnees juridiques, les ...

À suivre sur http://fichier.societe.com/pages_html/fichier-entreprises.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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societe.com

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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

26 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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insee.fr

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Temoignage auto-entrepreneur inscription, fonctionnement

26 avril 2025

Bonjour. Actuellement enseignante, je souhaite quitter l’enseignement pour creer mon entreprise de multi services a la personne avec 2 activites a public ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Temoignage-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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aide-creation-entreprise.info

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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

26 avril 2025

b) La signature de la convention inter-organismes de protection sociale. La Nationale (CNAM), la Nationale Vieillesse ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

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ENTRAIDEONLINE - indexe -C

26 avril 2025

0: 1: 2: 3: 4: 5: 6: 7: 8: 9: A: a: a: B: C: c: D: E: e: e: e: F: G: H: I: i: J: K: L: M: N: O: P: Q: R: S: T: U: V: W: X: Y: Z: C'est autoriser d'acheter un ...

À suivre sur http://www.entraideonline.com/index.aspx?l=C

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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TOULOUSE - Audentia - Conseils, prestations et logiciels ...

26 avril 2025

ncent Georges 74 Rue des Troenes 31200 TOULOUSE Commerce de detail non alimentaire sur eventaires et marches GOUDAILLEURS SAVEURS SOLEIL 9 Rue …

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/toulouse.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...

26 avril 2025

La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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lamaisondesartistes.fr

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