Code APE ou NAF ARCHITECTURE CONCEPTION MAÎTRISE D'OEUVRE
Code APE / NAF de l'entreprise ARCHITECTURE CONCEPTION MAÎTRISE D'OEUVRE situé à HORBOURG WIHR (68180), 4 R BÂLE.
Numéro de téléphone :
/ 7490A : Convention collective correspondante
29 avril 2025
Le - 7490A est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 8385 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 3785 salaries, essentiellement des maitre tous corps d'etat et des economistes de la construction. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le - 7490A : obligations ... la de projets architecturaux : de batiments et etablissement de plans architecturaux l'urbanisme et l' paysagere les activites de conseil - les activites d’ et d’ingenierie (cf. 71.1) - les services de d’oeuvre (cf. 71.1) Source: INSEE. Convention(s) collective(s) en lien avec le / 42.13A. 28 Convention(s) collective(s) peuvent correspondre au 4213A. Convention collective Batiment cadres . IDCC n° 2420 | Brochure n° 3322 | 159. pages Commander le livre Telecharger le PDF ... 28/06/2019 · & D'INTERIEUR 530222918 (PLOEMEUR - 56270) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires - ACMOE, societe a responsabilite limitee est active depuis 13 ans. Situee a SOULTZMATT (68570), elle est specialisee dans le secteur d'activite de l'ingenierie, etudes techniques.
À suivre sur https://www.convention.fr//7490A/?=610
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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convention.fr/code/7490A/?naf=610
BUREAU D'ETUDE COORDINATION DE …
29 avril 2025
() du siege: 7490A: Activite ( ou ) du siege: Activite des economistes de la construction: Date immatriculation RCS : 16-12-2010: Date creation entreprise: 01-10-2010: Date creation siege actuel: 15-07-2019: En savoir plus. Les 2 dirigeants de la societe BUREAU D'ETUDE COORDINATION DE TRAVAUX. Dirigeants mandataires de BUREAU D'ETUDE …
À suivre sur https://www.societe.com/societe/bureau-d-etude--d-oeuvre-coordination-de-travaux-528985054.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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r2-41.20A-Construction de maisons individuelles | Insee
29 avril 2025
Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature . Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature. 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section F : Construction; Division 41 : Construction de batiments; Groupe 41.2 : Construction de batiments residentiels et non residentiels; Classe 41.20 : Construction de batiments ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/41.20a
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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r2-74.10Z-Activites specialisees de design | Insee
29 avril 2025
Cette sous-classe ne comprend pas. la architecturale (cf. 71.11Z) la et la programmation de pages web (cf. 62.01Z) les activites d'ingenierie, c'est-a-dire l'application des lois physiques et principes d'ingenierie dans la de machines, materiaux, instruments, structures, processus et systemes (cf. 71.12B)
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/74.10Z
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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C | Ordre des architectes
29 avril 2025
Le 7111Z vise les activites d’. Concours d’ et d’ingenierie Mise en competition de maitres d’œuvre qui donne lieu a l’execution de prestations determinees par le reglement du concours et destinees a permettre a un jury de se prononcer sur les projets, en vue de la passation d’un contrat de d’œuvre.
À suivre sur https://www.architectes.org/c
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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Acmoe ...
29 avril 2025
/ : 7112B (ingenierie, etudes techniques) Forme juridique : Societe a responsabilite limitee (sans autre indication) Date d'immatriculation : 01/10/2006 Taille d'entreprise : PME Commune d'implantation : Soultzmatt Adresse - Acmoe. - Acmoe 95 Rue DE LA VALLEE 68570 SOULTZMATT. Annonces ...
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/architect-concept-maitris-oeuv-acmoe-acmoe-68/entreprise-492242920
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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/ 7111Z - Activites d
29 avril 2025
Activites d : 7111Z. Conforme 2020. Definition, description du 7111Z. Les conventions collectives associees au 7111Z. A quoi correspond le 7111Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Activites d
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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La convention collective | Ordre des architectes
29 avril 2025
La convention collective nationale des entreprises d’ du 23 fevrier 2003 (n°2332) a ete etendue par arrete du 6 janvier 2004 publie au journal officiel du 16 janvier 2004. Elle est entree en vigueur a compter de cette date.
À suivre sur https://www.architectes.org/la-convention-collective
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024
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ASSISTANCE MAITRE D OUVRAGE ET D OEUVRE (SAINTE …
29 avril 2025
() du siege: 742C: Activite ( ou ) du siege: Ingenierie, etudes techniques: Date immatriculation RCS: 31-07-1992: Date creation entreprise : 01-08-1992: Date creation siege actuel: 01-08-1992: En savoir plus. Le dirigeant de la societe ASSISTANCE MAITRE D OUVRAGE ET D OEUVRE. Dirigeants mandataires de ASSISTANCE MAITRE D OUVRAGE ET D OEUVRE : …
À suivre sur https://www.societe.com/societe/assistance-maitre-d-ouvrage-et-d-oeuvre-388218463.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Societe CPMO COORDINATION, PILOTAGE, a …
29 avril 2025
CPMO COORDINATION, PILOTAGE, 800224594 (LA TESTE DE BUCH - 33115) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees ...
À suivre sur https://www.verif.com/societe/CPMO-COORDINATION%2C-PILOTAGE%2C-D-OEUVRE-800224594/
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2024
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MA (Houtaud, 25300) : siret, TVA, adresse...
29 avril 2025
/ : 7111Z (activites d') ... Denomination : M.A. . Siren : 884939844. Forme juridique : Societe par actions simplifiee. Mandataires sociaux : President : MAGNENET Maite ; Directeur general : MARION Stephane. Capital : 4 240,00 € Adresse : 3 Rue des Primeveres 25300 Houtaud. Annonce legale publiee dans le Bodacc n°20200146 du 30/07/2020 ...
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/ma--25/entreprise-884939844
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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742A : Activites d'
29 avril 2025
Le nouveau , selon la rev. 2, est introduit le 8 janvier 2008 dans le repertoire pour chaque entreprise et chaque etablissement. Pour trouver gratuitement votre nouveau , saisissez votre actuel ci-dessous : 742A : Activits d' Contenu central : activits d' Contenu exclu : assistance matrise d'ouvrage de construction . 7111Z - Activits d ...
À suivre sur https://www.inciteweb.com//--742A.html
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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inciteweb.com/ape/code-ape-742A.html
: missions et responsabilites
29 avril 2025
Un arret de la Cour de cassation estime qu'un « maitre n'est pas une garantie contre tout defaut » et qu'il n'a qu'une « obligation de moyens ».
À suivre sur https://www.batiactu.com/edito/-oeuvre-missions-et-responsabilites-44859.php
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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batiactu.com/edito/maitrise-oeuvre-missions-et-responsabilites-44859.php
Renovation (La Rochette, 77000 ...
29 avril 2025
/ : 7490A (activite des economistes de la construction) ... RENOVATION . Siren : 535388888 . Adresse : 11 Rue Benjamin Franklin 77000 LA ROCHETTE . Annonce publiee dans Moniteur de Seine et Marne (Le) n°77483 du 23/10/2016. 30/04/2016 Jugement. Activite : conseils et immobiliere. Commentaire : Jugement …Date de dissolution : October 17, 2016Date de fondation : 04/10/2011Le Contrat de https://www.maitredoeuvre.com/guides/6_le-contrat-de--d-oeuvre.phpLa d’œuvre pour une maison individuelle se conclut avec un architecte, un bureau d’etudes ou encore un professionnel de la construction. Le maitre d’oeuvre apporte son concours dans la realisation de votre projet et sa coordination. Sa mission est celle que vous lui confiez. Elle peut ou non inclure la realisation des plans ...
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/--renovation-77/entreprise-535388888
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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lefigaro.fr