Code APE ou NAF ACCORE DIFFUSION
Code APE / NAF de l'entreprise ACCORE DIFFUSION situé à LYON (69009), 28 QUAI ARLOING.
Numéro de téléphone :
travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...
10 avril 2024
2015Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 2015Z 5920Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 5920Z Depuis le debut de 2008 chaque entreprise a un nouveau Sommaire Publication. Pourquoi une revision de la ? Quels objectifs ? Quand ? Quelles … Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970. Etendue par arrete du 15 juin 1972 JONC 29 aout 1972. Mise a jour par accord du 27 septembre ... Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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gouv.fr
Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
10 avril 2024
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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juritravail.com
Conditions generales de vente
10 avril 2024
Preambule . Le site est la propriete de la MEG en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle ...
À suivre sur http://www.martine.fr/page_3,fr,8,3.cfm
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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martine.fr
Les obligations juridiques - ASSO91.COM
10 avril 2024
- 1. Le registre special - 2. La conservation des documents - 3. Les assurances - 4. La SACEM - 4. Les fichiers informatiques - 5. Les locaux - 6. SIREN /
À suivre sur http://www.asso91.com/spip.php?rubrique197
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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asso91.com
Convention collective nationale des pompes funebres …
10 avril 2024
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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afif.asso.fr
Configurateur | Marechal Electric
10 avril 2024
CLAUSE PRELIMINAIRE La renonciation eventuelle de la part de MARECHAL ELECTRIC a une ou plusieurs clauses figurant aux presentes conditions generales est sans ...
À suivre sur http://marechal.com/fr/configurateur/
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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marechal.com
DS6 SOCLE POLY BLEU IP55 3P+T 90A 440V AC | Marechal …
10 avril 2024
CLAUSE PRELIMINAIRE La renonciation eventuelle de la part de MARECHAL ELECTRIC a une ou plusieurs clauses figurant aux presentes conditions generales est sans ...
À suivre sur http://marechal.com/fr/configurateur/article/ds6-socle-poly-bleu-ip55-3p-t-90a-400v-50hz
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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marechal.com
Conditions generales de ventes - LedPerf.com : Leader ...
10 avril 2024
Vous trouverez ici les Conditions generales de ventes de notre site
À suivre sur http://www.ledperf.com/conditions.php?origin=checkout_payment
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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ledperf.com
Intermediaire en operations de banque, IOB ...
10 avril 2024
Intermediaire en operations de banque, IOB, intermediaire de credit, courtier credit, intermediaire en credits, intermediaire en rachat de credit, en rachat de ...
À suivre sur http://www.eco2credit.com/mentions-legales-130.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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eco2credit.com
Quelles formalites l'association doit-elle effectuer ...
10 avril 2024
Les associations organisant occasionnellement des spectacles : le recours au GUSO obligatoire. Les associations qui proposent occasionnellement une animation ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/formalites_embauche_artistes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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assistant-juridique.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
10 avril 2024
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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aube-nature.com
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
10 avril 2024
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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assoandco.fr
Le Quotidien de la formation - Centre Inffo
10 avril 2024
Offre decouverte. Pour profiter de notre offre decouverte et recevoir gratuitement le Quotidien de la formation durant 15 jours ainsi qu’un exemplaire de l ...
À suivre sur http://www.centre-inffo.fr/produits-et-services/produits/le-quotidien-de-la-formation.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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centre-inffo.fr
Specialise 8 Entreprises - Audentia - Conseils ...
10 avril 2024
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/specialise8.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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audentia-gestion.fr
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
10 avril 2024
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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droit-et-photographie.com