Code APE ou NAF TAHITI

/ d’une entreprise - verif.com

26 avril 2025

C’est sous cette forme qu’apparait le (Activite Principale Exercee), attribue par l’ISPF aux entreprises et aux etablissements inscrits au Repertoire des entreprises du territoire. La est agregee en plusieurs niveaux : 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes et 732 sous-classes ou activites detaillees ... Le d'activite ( ) L'inscription au RTE entraine automatiquement le classement de l'entreprise dans un secteur d'activite ; l'ISPF attribue pour chaque entreprise un d'Activite Principale Exercee () a l'aide de la Nomenclature d'Activites Francaise () revisee en 2008. SIRET, SIREN, TVA intracommunautaire,tva intracommunautaire gratuite,numero intracommunautaire,tva intra, nom du dirigeant et autres informations de l'entreprise

À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/

Determiner la convention collective en fonction du ...

26 avril 2025

Bien souvent ces champs d'application mentionnent explicitement des s / pour determiner les activites des entreprises qu'elle concerne. Dans le cas d'une entreprise dont le / est ainsi cite dans le champ d'application d'une convention collective, il existe alors une forte presomption de l'application de cette ...

À suivre sur https://www.convention.fr/determiner-convention-selon--.html

/ 4312A : Convention collective correspondante

26 avril 2025

Le / . Le secteur d'activite Travaux de terrassement courants et travaux preparatoires coincide a l'identifiant 4312A. Ce correspond a chacune des structures exercant quotidiennement un metier en lien avec le secteur : Travaux de terrassement courants et travaux preparatoires. Ce numero fait partie d'une ...

À suivre sur https://www.convention.fr//4312A/?=353

Codification des collectivites d'outre-mer (COM) | Insee

26 avril 2025

Toutefois, le 97 8 01 sera utilise par les applications necessitant une codification sur 5 positions. La collectivite de Saint-Martin est regie par l'article 74 de la constitution. Elle est geree par un conseil territorial. L'article D.6311-1 du general des collectivites territoriales (CGCT) fixe le chef-lieu de la collectivite d'outre-mer de Saint-Martin a Marigot. ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2028040

Mentions obligatoires d'une facture : tout savoir ...

26 avril 2025

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/factures-mentions-obligatoires

Societe FITNESS a Nogent-sur-Oise (Chiffre d ...

26 avril 2025

FITNESS 877775296 (Nogent-sur-Oise - 60180) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-FITNESS-877775296/

Obtenir une fiche d'identite | Insee

26 avril 2025

Ce service tout public permet d'obtenir, pour toute entreprise (et pour chacun de ses etablissements), pour toute association ou pour tout organisme public inscrit au repertoire Sirene, une « fiche d'identite » comportant les informations a jour au repertoire la veille ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/1972132

Le kbis a : comment obtenir ce document facilement

26 avril 2025

Obtenir le Kbis a . est une ile de Polynesie francaise (l’une des collectivites d’Outre-mer) reputee pour son sable noir, ses lagons, recifs, son odeur de Fleur de Tiare, sa danse de vahine et sa plage paradisiaque. Malgre ce cadre idyllique, les entrepreneurs ont les …

À suivre sur https://www.services-extrait-kbis.net/fr/le-kbis-a--comment-obtenir-ce-document-facilement

Reiki : comment pratiquer en France ? - L'Energie libre et ...

26 avril 2025

06/07/2018 · _8690F - Reiki. En Association loi 1901. Un minimum de deux personnes est requis pour creer une association. Les gains ne peuvent etre retires que sur note de frais justifiee en correspondance de l'activite declaree. Avec du portage salarial; Vous etes salarie d'un organisme qui encaisse vos revenus de formation, ...5/5(1)CONVENTION COLLECTIVE DU COMMERCE EN POLYNESIE …https://www.service-public.pf/trav/wp-content/uploads/sites/23/2017/02/... · Fichier PDF167 du de Travail d'Outre-Mer, sont etendues aux candidats pour la periode comprise entre le depot des candidatures et la date des elections. Ces mesures de protection sont maintenues en faveur des delegues elus dont le mandat est venu a expiration, jusqu'au moment ou il aura ete procede a de nouvelles elections.

À suivre sur http://www.reiki-toulouse.net/archives/2012/08/10/24846866.html

Rechercher le SIRET d'une entreprise pour obtenir le Kbis ...

26 avril 2025

Rechercher le kbis d'une entreprise avec son numero de SIRET

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/recherche-siret-entreprise/chercher-siret-entreprise.html

(SAINT-BONNET-DE-MURE) Chiffre d'affaires, resultat ...

26 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-417748514.html

Bulletin de paie : les informations obligatoires

26 avril 2025

SIRET, SIREN, TVA intracommunautaire,tva intracommunautaire gratuite,numero intracommunautaire,tva intra, nom du dirigeant et autres informations de l'entreprise ASSO VAHEANA ORI

À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/la-remuneration/article/le-bulletin-de-paie