Code APE ou NAF DIRECTION ACTION SOCIALE SOLIDARITE
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION ACTION SOCIALE SOLIDARITE situé à RILLIEUX LA PAPE (69140), 13 AVENUE GEN LECLERC.
Numéro de téléphone :
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
11 juin 2025
6202A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 6202A Supports detaillants les textes des lois Rebsamen et Macron : rubrique Se Defendre, sous rubrique Vos Droits ... (Delegation a la Politique de la Ville et a l’Integration et du Developpement Economique et ... / : ... Description de l’ : Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ... En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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cgt.fr
CDOS Deux-Sevres - Glossaire
11 juin 2025
CDOS Deux-Sevres Maison Departementale des Sports 28 rue de la Blauderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14
À suivre sur http://deuxsevres.franceolympique.com/art.php?id=9448
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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franceolympique.com
Les associations - Comite departemental - federation ...
11 juin 2025
... sont chargees de son administration et de sa . ... le (anciennement ) ... 1 du de la securite precise que « sont ...
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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le-palet.com
Id3 droit a la formation professionnelle ...
11 juin 2025
»La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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id3.asso.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
11 juin 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Siglaire : table des sigles et acronymes
11 juin 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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asso.free.fr
Convention Collective BTP gratuite 3107, CCN 2016
11 juin 2025
Convention Collective BTP 2016 Officielle 3107 Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3107/batiment-et-travaux-publics.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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juritravail.com
Le guide des saisonniers - La cgt
11 juin 2025
Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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cgt.fr
Convention collective batiment - ETAM (n°3002 | IDCC 2609)
11 juin 2025
Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur du batiment, visitez notre page dediee : convention collective batiment.
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-batiment-etam-3002.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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convention.fr
Convention collective, Conges : Plasturgie
11 juin 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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maconvention.fr
Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...
11 juin 2025
fiona dit : Bonjour, Je suis en train de realiser ma 1ere facture, celle qui me permettra de declarer le debut de mon activite en tant qu’artiste plasticienne.
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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lamaisondesartistes.fr
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
11 juin 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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assoandco.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
11 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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insee.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
11 juin 2025
b) La signature de la convention inter-organismes de protection . La Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM), la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Quelles sont les obligations s et Fiscales des ...
11 juin 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances s des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-s-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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lamaisondesartistes.fr