Code APE ou NAF STE CIVILE PROF ARCHITECTURE CUZIN ET SAUL

r2-69.10Z-Activites juridiques | Insee

25 avril 2025

L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise. Ce , compose de 4 chiffres d’une ltre, a une vocation principalement statistique. Il perm d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. L’Insee dispose d’un outil de recherche de Rrouvez gratuitement le SIR, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. Pour chaque , un lien avec la CPF perm de visualiser les s intitules des produits associes a chaque activite d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s intitules ont e actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permtant des … La li des s perm de rrouver la convention collective correspondante a chacun de ces s. Rrouvez en un clic la convention correspondante a votre / .

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/r2/sousClasse/69.10Z

Definition - / N / T / N ...

25 avril 2025

13/10/2016 · Le (ou l') est un renseignement fondamental pour la statistique d'entreprise car il est a la base des classements des entreprises par secteur d'activite. Ainsi, la qualite des udes sur la situation economique conjoncturelle structurelle celle des fichiers mis a disposition du public dependent en grande partie de l'attribution d'un correct a …

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/definition/c1507

Nomenclature d’activites francaise | Insee

25 avril 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique …

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

r2-88.10A-Aide a domicile | Insee

25 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF perm de visualiser les s intitules des produits associes a chaque activite d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s intitules ont e actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permtant des …

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/r2/sousClasse/88.10a

Le : decouvrez ou il se trouve comment y avoir ...

25 avril 2025

01/01/1970 · Votre , c’est-a-dire votre Activite Principale Exercee, se trouve sur plusieurs documents. En fait, votre se trouve la ou d’autres personnes peuvent en avoir besoin. Voici donc les 3 endroits ou il se trouve facilement. Ou trouver le ? Le figure sur les factures de ventes ou sur les bullins de ...3/5(38)Auteur : Blandine PineauBOUYGUES IMMOBILIER (ISSY-LES-MOULINEAUX) Chiffre d ...https://www.socie.com/socie/bouygues-immobilier-562091546.html

À suivre sur https://www.expert-comptable-tpe.fr/articles/ou-trouver-mon--/

r2-70.22Z-Conseil pour les affaires autres conseils ...

25 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF perm de visualiser les s intitules des produits associes a chaque activite d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s intitules ont e actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permtant des …

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/madonnees/r2/sousClasse/70.22z

Taux de cotisations accident du travail 2020 2019 2018 ...

25 avril 2025

29/12/2019 · Les taux ns collectifs vises aux articles D. 242-6-11 D. 242-6-18 a D. 242-6-23 du de la securite sociale au premier alinea de l’article 7 du decr du 15 decembre 2015 susvise sont fixes par l’annexe 1 au present arre. Article 2. Le taux n moyen national de cotisation est de 2,21 %. Article 3 . Les couts moyens de chacune des categories d’incapacite …3/5(10)Les essions reglementees - Tome 2 - Annexes transversaleshttps://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/2012-M-057-03-Tome2-pr.pdfprobante executoire. L’article 1319 du civil dispose en eff que « l’acte authentique fait foi de la convention qu’il renferme entre les parties contractantes leurs heritiers ayants cause » jusqu’a inscription de faux.Taille du fichier : 2MBNombre de pages : 233 CIV D' BERNARD FREDOUILLE EMILE ...https://www.infogreffe.fr/entreprise-socie/315000828--civ--d...Informations sur la socie CIV D' BERNARD FREDOUILLE EMILE LAGASSE ARC HITECTES ANCIENNEMENT ACRA ATELIER DE CONCEPTION DE REALISATI: chiffre d’affaires, resultat n, kbis, siren, rcs, siege social, forme juridique, secteur d’activite avec Infogreffe.

À suivre sur https://www.legisocial.fr/reperes-sociaux/taux-cotisations-accident-du-travail-2020.html

CIV D' BERNARD FREDOUILLE EMILE ...

25 avril 2025

Socie . Activite ( ) 7111Z : Activites d'. Autres entreprises avec la meme activite dans le departement : VILLE DE PARIS . Inscription. Immatriculee le 21/02/1979. Radiee le 08/03/2011. Voir les informations du siege . Derniers chiffres cles . Socie non tenue de deposer ses comptes annuels au Greffe. Extrait Kbis CIV D' …

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/entreprise-socie/315000828--civ--d--bernard-fredouille-emile-lagasse-architectes-anciennement-acra-atelier-de-conception--de-realisation-architecturale-750179D00203.html

SCP Architect Fredouille Lagasse Archit (Issy les ...

25 avril 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/scp-architect-fredouille-lagasse-archit-92/entreprise-315000828

Sinistralite AT/MP

25 avril 2025

Recherche par -. Recherchez les statistiques sur la sinistralite par categorie de risque (accident du travail, accident de traj maladie essionnelle) a partir du - de votre choix, pour l’ensemble de ce ou seulement pour la partie de ce qui releve du CTN selectionne. A noter que si le est peu ou pas represente …

À suivre sur http://www.risquesessionnels.ameli.fr/statistiques--analyse/sinistralite-atmp.html