Code APE ou NAF SECTION DU PARTI COMMUNISTE

Code APE / NAF de l'entreprise SECTION DU PARTI COMMUNISTE situé à PIERRE BENITE (69310), 89 RUE MARTYRS DE LA LIBERATION.

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FRANCAIS ROUEN (ROUEN) Chiffre …

11 juin 2025

Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou travailleur independant.

À suivre sur https://www.societe.com/societe/--francais--rouen-429612187.html

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

La suite sur le site :

societe.com/societe/parti-communiste-francais-section-rouen-429612187.html

2

FRANCAIS SOISSO (SOISSONS ...

11 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/--francais--soisso-382776169.html

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

La suite sur le site :

societe.com/societe/parti-communiste-francais-section-soisso-382776169.html

3

r2-94.92Z-Activites des organisations politiques | Insee

11 juin 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des proits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/94.92z

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/94.92z

4

(PLEAUX) Chiffre d'affaires ...

11 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/----779098755.html

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

La suite sur le site :

societe.com/societe/section-du-parti-communiste-779098755.html

5

Nomenclature d’activites francaise | Insee

11 juin 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques proctives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/information/2406147

6

Tableau de correspondance / prud'homale

11 juin 2025

Tableau de correspondance / prud'homale Le tableau ci-apres permet de determiner le de la prud’homale principale de l’etablissement (S80.G01.00.007.001) a r de son (S80.G01.00.006). La nomenclature applicable est la « rev.2, 2008 » (s sur 5 positions). prud'homale Libelle 0311Z et 0312Z 01 Instrie 1013B 02 ...Taille fichier : 196KBNombre de pages : 2 (MARLES-LES-MINES) Chiffre d ...https://www.societe.com/societe/----784040131.html

À suivre sur http://www.medeflyonrhone.fr/wp-content/uploads/2016/04/Tableau-corresp---.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

La suite sur le site :

medeflyonrhone.fr

7

/ 9492Z : Convention collective correspondante

11 juin 2025

Le 94.92Z remplace le(s) (s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) : - 913C : Organisations politiques. A lire sur le meme sujet : - Nomenclature NACE 2008 complete - Toutes les conventions par s - Comment determiner une convention selon le ou

À suivre sur https://www.convention.fr//9492Z/?=719

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

La suite sur le site :

convention.fr/code/9492Z/?naf=719

8

/ : qu'est ce c'est ? Ou le trouver ...

11 juin 2025

Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme ou . Lors de la creation de ton statut auto-entrepreneur, l'INSEE te delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) ». Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement ...

À suivre sur https://help.staffme.fr/hc/fr/articles/360018208873-----qu-est-ce-c-est-O%C3%B9-le-trouver-

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

staffme.fr/hc/fr/articles/360018208873-Code-NAF-code-APE-qu-est-ce-c-est-O%C3%B9-le-trouver-

9

Liste des s et conventions correspondantes

11 juin 2025

Bien souvent cette activite est exprimee par le ou attribue par l'INSEE (Institut national de la stratistique et des etudes economiques) au moment de la creation de l'entreprise. Il est important de retenir que c'est l' activite reelle qui prime lors de la determination de l'application d'une convention, et que celle-ci peut differer ou .

À suivre sur https://www.convention.fr/liste---et-conventions-correspondantes.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

La suite sur le site :

convention.fr/liste-code-naf-et-conventions-correspondantes.html

10

s de la sante humaine et ... - convention.fr

11 juin 2025

Definition et conventions collectives correspondantes aux activites de la . ... Il existe des cas ou vous n’aurez que le / en votre possession, c’est pourquoi nous vous conseillons de consulter l’organisme de l’inspection travail (la DIRRECTE) de votre departement. A r de janvier 2008, le est passe de quatre caracteres (trois chiffres et ...

À suivre sur https://www.convention.fr/sante-humaine-et-action-sociale

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

La suite sur le site :

convention.fr/sante-humaine-et-action-sociale

11

r2-C-Instrie manufacturiere | Insee

11 juin 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des proits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2//c

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/section/c

12

: definition et attribution

11 juin 2025

Nomenclature . Le est attribue selon une nomenclature : la nomenclature (Nomenclature des Activites Francaises). Bon a savoir : cela explique pourquoi le est parfois appele le . Il comprend obligatoirement 4 chiffres et 1 lettre : les activites secteur agricole ont un qui commencent par 0 ; les activites secteur instriel ont un ...

À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/astuce/voir/317120/-

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

La suite sur le site :

ooreka.fr/astuce/voir/317120/code-ape

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Liste des s / des entreprises (mise a jour 2020)

11 juin 2025

Liste des s - toutes les activites professionnelles referencees Tous les s des entreprises (dernieres donnees INSEE) : descriptions des activites, conventions collectives associees au , obligations legales, etc. Hoggo vous propose un mini-moteur gratuit pour trouver votre rapidement, et un guide pratique pour chaque afin de tout savoir.

À suivre sur https://www.hoggo.com/--

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

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hoggo.com/code-ape-naf

14

/ 8412Z : Convention collective correspondante

11 juin 2025

/ 8412Z Administration publique (tutelle) de la sante, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que securite sociale Voir les conventions collectives liees au 8412Z Le 84.12Z remplace le(s) (s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) : - 751C : Tutelle des activites sociales. A lire sur le meme sujet : - Nomenclature NACE 2008 ...

À suivre sur https://www.convention.fr//8412Z/?=649

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

La suite sur le site :

convention.fr/code/8412Z/?naf=649

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