Code APE ou NAF GESTION PERSONNEL DROIT SOCIAL
Code APE / NAF de l'entreprise GESTION PERSONNEL DROIT SOCIAL situé à ECULLY (69130), 3 ALLEE CLAUDE DEBUSSY.
Numéro de téléphone :
Procedure de licenciement pour motif
06 mai 2025
PROFILA a PARIS 12 (75012) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Si vous recherchez la convention collective dont vous dependez, il vous faudra recourir a notre moteur de recherche semantique et y saisir des mots-cles decrivant l’activite de votre entreprise. EURATECHNOLOGIES a LILLE (59000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... La Cour de cassation dans un arret en date du 23 mai 2017 precise qu’il n’existe pas de forme particuliere pour la convocation des delegues du par voie electronique afin d’obtenir leur avis sur le reclassement d’un salarie inapte (Cass. soc., 26 avril 2017, n°15-21196). Resolument independant. Depuis 2001, notre reseau de professionnels en de patrimoine developpe et deploie un savoir-faire exclusif sur tous les metiers patrimoniaux.
À suivre sur https://www.convention.fr/actualites/procedure-cas-de-licenciement-motif--lordonnance-22-septembre-2017-19278
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
convention.fr/actualites/procedure-cas-de-licenciement-motif-personnel-lordonnance-22-septembre-2017-19278
Creer -barres > generateur GRATUIT (logiciel en ligne)
06 mai 2025
Creer s-barres gratuit : logiciel en ligne pour generer des -barres pour vos produits, en acces libre.
À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/comment-creer--barres/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
creerentreprise.fr/comment-creer-code-barres/
Convention Collective de la restauration collective
06 mai 2025
Cette convention collective concerne les metiers de la restauration suivants: employe polyvalent de restauration, aide de cuisine, hotesse de caisse de libre service, serveur en restauration, cuisinier, maitre d’hotel, chef de cuisine, responsable de restauration collectivite.
À suivre sur http://www.juridique-et-.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
juridique-et-droit.com
Glossaire & sigles du - legi.fr
06 mai 2025
Le site www.legi.fr est le portail expert de reference en , ressources humaines et paie. Le site Legi a pour cible les professionnels.
À suivre sur https://www.legi.fr/glossaire-sigles-/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
legisocial.fr/glossaire-sigles-social/
Convention collective nationale concernant les caves ...
06 mai 2025
Convention collective nationale concernant les caves cooperatives vinicoles et leurs unions du 22 avril 1986. Etendue par arrete du 20 aout 1986 JORF 30 aout 1986.
À suivre sur https://www.legi.fr/conventions-collectives-nationales/7005-caves-cooperatives-vinicoles-leurs-unions/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/7005-caves-cooperatives-vinicoles-leurs-unions/
Les accords d'entreprise en ligne sur Legifrance - Un blog ...
06 mai 2025
Depuis le 28 mars 2018, le ministere du Travail met a disposition une plateforme de teleprocedure permettant de deposer en ligne les conventions et accords d’entreprise, leurs avenants et annexes, qu’ils soient ou non concernes par l’obligation de publicite.
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Les-accords-d-entreprise-en-ligne-sur-Legifrance.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
La suite sur le site :
precisement.org
TRA - Bulletin Officiel N°2002-11: Annonce N°13
06 mai 2025
Licenciement economique Planification Circulaire DGEFP/DRT/DSS n o 2002/1 du 5 mai 2002 relative a la mise en œuvre des articles 93 a 123 de la loi de modernisation e …
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/20062002/A0110013.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
06 mai 2025
Les hautes remunerations dans la fonction publique. En 2016, les 1 % des salaries de la fonction publique les mieux remuneres gagnent plus de 6 410 euros nets par mois en equivalent temps plein.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/accueil
Convention collective, Conges : Hotellerie de plein air
06 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de professionnels des conventions collectives et du …
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lhotellerie-de-plein-air-du-2-juin-1993/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyNTI%3D/conges
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
maconvention.fr
Conditions d'eligibilite | Agence Nationale pour les ...
06 mai 2025
Si vous avez plusieurs activites, selectionnez votre activite principale dans la liste deroulante. Si vous ne trouvez pas votre activite, veuillez verifier et/ou modifier la famille d'activite selectionnee precedemment.
À suivre sur https://espace-ptl.ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
Convention Collective 2019 des journaux officiels et ...
06 mai 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite principale de l'entreprise) qui est un indice pour determiner la convention applicable.
À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
juritravail.com/convention-collective.html
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
06 mai 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
06 mai 2025
7 Art. 3.3 : Remuneration du notaire Le notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.
À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
La suite sur le site :
fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
Aide Pole emploi : Comment choisir entre l'ARCE ou ARE ...
06 mai 2025
Mais lorsque le nouveau dirigeant est indemnise par Pole Emploi, l’une des premieres demarches consiste a se rapprocher de l’Institution, au risque de voir ses indemnites supprimees.
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/arce-are/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
leblogdudirigeant.com/arce-are/
Vendre ses creations : Ouvrir son entreprise ...ou pas
06 mai 2025
Certaines creatrices evoquaient aussi le fait que si tu vends moins de tant (de creations ou d’€) par an, tu n’as pas besoin de t’immatriculer mais que tu dois juste declarer ton C.A sur la feuille de declaration de revenus des impots comme ecrit plus haut.
À suivre sur https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/