Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à VESOUL (70000), RUE DEROSNE.
Numéro de téléphone :
: la liste s - JDN - JDN : web & …
28 avril 2025
8710A : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8710C : ACADEMIE DE VERSAILLES (VERSAILLES - 78000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires ACADEMIE DE GRENOBLE RECTORAT (GRENOBLE - 38000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, …
À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie/magazine/-.shtml
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
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TERMES ET CONDITIONS DE VENTE - Centre national ...
28 avril 2025
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/conventions/listenumconventions.php
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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centre-convention-collective.com
rev. 2 - Insee - Institut national de la statistique ...
28 avril 2025
A 129 - A 138 A 88 A 64 A 38 A 21 A 17 A 10 rev. 2 LIB40 LIB40 47.11B Commerce d'alimentation generale 47.11C Superettes 47.11D Supermarches 47.11E Magasins ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/nomenclatures/revision__2008/doc/int_courts_niv_agreg__rev_2.xls
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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insee.fr
Quincaillerie 2016 Convention Collective 3311 + Grille de ...
28 avril 2025
La convention collective commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, et equipements de la (brochure JO n°3311) concerne les commerces de gros ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3311/commerces-de-quincaillerie-fournitures-industrielles-fers-metaux-et-equipements-de-la-.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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de la Formation professionnelle et du Dialogue social
28 avril 2025
Pour connaitre les regles applicables en droit du travail en general, et au contrat de travail en particulier, il faut se reporter au du travail mais ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Centre national conventions collectives
28 avril 2025
petrole (industrie du) : cc 3001: batiment (etam - iac) : cc 3002: hotels et restaurants (chaInes) : cc 3003: combustibles soli, liqui, gazeux et produits ...
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/conventions/listenumconventions-longue.php
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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centre-convention-collective.com
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
28 avril 2025
Cette page regroupe l’ensemble nomenclatures statistiques relatives aux conventions collectives. Rechercher un IDCC Un moteur de recherche permettant de ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/mot/branche-professionnelle-convention-collective
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Convention collective Services a la personne (entreprises)
28 avril 2025
Champ d’application Entreprises couvertes. La "convention collective entreprises de services a la personne" s'applique aux entreprises a but lucratif, a l ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/soins-services-a-la-personne/produits/3370/services_a_la_personne_entreprises
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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convention-collective.fr
Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...
28 avril 2025
Garantie de parfaite mise a jour : Les conventions collectives evoluent en permanence. Au sein Editions Legislatives, nos experts travaillent au quotidien sur ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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convention-collective.fr
La reglementation de la FPC :
28 avril 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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id3.asso.fr
AUDA ARCHITECTES - Eymeric TROUCHON - Architecte …
28 avril 2025
architectes, architecte, architecture, architecte loire, architecte 42, architecte haute-loire, architecte 43, cabinet d'architecture, architecte saint-etienne ...
À suivre sur http://www.auda.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Accedez a Votre Convention Collective A Jour …
28 avril 2025
3005t4: accord collectif national du 12 juillet 2006 relatif au travail de nuit ouvriers, etam et cadres entreprises du batiment et travaux ...
À suivre sur http://convention-collective-express.net/liste-alphabetique-conventions.php
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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convention-collective-express.net
Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
28 avril 2025
Le taux reduit de TVA de 5.5 % est applique pour les travaux de renovation energetique ainsi qu'aux travaux induits (lacement de radiateur, enlevement de ...
À suivre sur http://www.picbleu.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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picbleu.fr
Insee - Definitions, metho et qualite - rev. 2 ...
28 avril 2025
rev. 2, 2008, edition 2015 - Niveau 4 - Liste Classes. Sections; Divisions; Groupes; Classes; Sous-classes; Telecharger au format Excel (78 Ko ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/default.asp?page=nomenclatures/2008/liste_n4.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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