Code APE ou NAF COPIE CONFORME
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE CONFORME situé à CHALON SUR SAONE (71100), 30 RUE DE LA CITADELLE.
Numéro de téléphone :
Conditions Generales de Vente - BestofRobots
29 avril 2025
4724Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4724Z 7420Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7420Z ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) … L'activite tres particuliere de l'entreprise est regie par la loi 1137 du civil (obligation de moyens) qu'a celui d'un atelier conventionnel loi 1147 du ... Leur usage est reserve uniquement sur circuit ferme et prive. DB MOTORS ne peut etre tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant materiels qu ...
À suivre sur http://www.bestofrobots.fr/conditions-generales-de-vente/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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bestofrobots.fr
Heures legales chauffeur livreur - Droit-finances.net
29 avril 2025
regarde son ou et avec ca va sur legifrance.fr sans la convention on ne peut pas repondre
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4831202-heures-legales-chauffeur-livreur
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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commentcamarche.net
Convention collective, Maternite : Notariat
29 avril 2025
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 fevrier 2015 (Accord du 19 fevrier 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-notariat-du-8-juin-2001/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUwOTI%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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maconvention.fr
TRA - Bulletin Officiel N°2002-11: Annonce N°13
29 avril 2025
Licenciement economique Planification Circulaire DGEFP/DRT/DSS n o 2002/1 du 5 mai 2002 relative a la mise en œuvre des articles 93 a 123 de la loi de ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/20062002/A0110013.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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gouv.fr
Le guide des saisonniers - La cgt
29 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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cgt.fr
LES PRODUCTEURS / Documentation / Fiches pratiques / Irma ...
29 avril 2025
Autorisation aupres des titulaires de droits d’auteur. La totalite des auteurs de creations originales, beneficiant a ce titre de la protection par le droit d ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/-Les-producteurs-
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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irma.asso.fr
Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...
29 avril 2025
Pour ma part je ne sais pas si on est victime mais je suis bien enervee contre ce site qui n'a aucune politique de communication et qui en a rien a faire de ses ...
À suivre sur http://www.60millions-mag.com/forum/commerce-en-ligne/commande-piece-auto-sur-france-piece-auto-com-t661-50.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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60millions-mag.com
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
29 avril 2025
bonjour je souhaite tres prochainement ouvrir ma societe de transport de personne avec chauffeurs grande remise a disposition .cela dit je n'ai pas en ma possession l ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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commentcamarche.net
Lexique des acronymes et termes employes dans le monde ...
29 avril 2025
Accompagnateur >> C est celui qui vient, qui s immisce dans la vie de la structure avec une vision et des competences, qui est riche d un savoir et qui entend le ...
À suivre sur http://www.dla-ca.org/lexique2.php
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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dla-ca.org
Declaration Impots Google Adsense particuliers et auto ...
29 avril 2025
En France, chaque annee, pres de 100 000 editeurs de sites Internet se partagent pres de 300 millions d’euros de revenus Google AdSense en provenance d’Irlande.
À suivre sur https://blogbuster.fr/adsense/declarer-impots-google-adsense.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024
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fr/adsense/declarer-impots-google-adsense.htm