Code APE ou NAF MISSION LOCALE

Code APE / NAF de l'entreprise MISSION LOCALE situé à AUTUN (71400), RUE EUGENE CHEVALIER.

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1

Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social

28 septembre 2025

COMITE PERCE NEIGE (COURBEVOIE - 92400) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMT a BESANCON (25000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... ASSOCIATION TUTELAIRE DU GERS 325792851 (AUCH - 32000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, … Toutes les entreprises, des le premier salarie, doivent tenir un registre unique de l'evaluation des risques professionnels. Article R. 4121-1 du du Travail ... Convention collective des s s et PAIO Brochure : 3304 IDCC : 2190. Cette convention regle les rapports entre employeurs et travailleurs d'entreprise ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025

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aide-creation-entreprise.info

2

Convention Collective 2016 des journaux officiels et ...

28 septembre 2025

C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025

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juritravail.com

3

Belisoft espace plaisir - Annuaire des entreprises com de ...

28 septembre 2025

Consultez gratuitement l'annuaire des etablissements (entreprises et commerces) de la circonscription de la CCI LYON METROPOLE, territoire de la Delegation de Lyon.

À suivre sur http://www.lyon.cci.fr/jcms/annuaire-entreprises/belisoft-espace-plaisir-124658_Entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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lyon.cci.fr

4

ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

28 septembre 2025

Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, et donc au minimum un nouveau .

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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aide-creation-entreprise.info

5

Insee - Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS)

28 septembre 2025

Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS) La Declaration Annuelle des Donnees Sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/service/default.asp?page=commander-prestation/travail-emploi-salaires-dads.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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insee.fr

6

Le guide des saisonniers - La cgt

28 septembre 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

La suite sur le site :

cgt.fr

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