Code APE ou NAF CAS MICHEL

Code APE / NAF de l'entreprise CAS MICHEL situé à SAMPIGNY LES MARANGES (71150), 1 PLACE TILLEUL.

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Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?

12 juin 2025

Liste des s La liste des s est utilisee par la plupart des professionnels du fichier et qui permet de faire les selections (en remplacement du ... La nomenclature d'activites francaise () est une nomenclature statistique utilisee en France qui permet la codification de l'activite principale exercee ( ... RCS: Marseille B 351980925: greffe: 1303: N° dossier: 1989B01594: Nom (adressage) AVENIR TELECOM: Complement nom (adressage) INTERNITY RIZERIES … TERRENA a ANCENIS (44150) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Afibel est une societe commerciale francaise specialisee dans la vente a distance sur catalogue specialise ( / : 4791B), implantee dans le nord ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

La suite sur le site :

autoentrepreneurinfo.com

2

Conditions generales de vente

12 juin 2025

En d'exercice du droit de retractation, MAGASINS GENERAUX DES VETEMENTS DE LA MER est tenu au remboursement des sommes versees par le client, sans …

À suivre sur http://www.vetementsmarins.com/page_6,fr,8,6.cfm

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

La suite sur le site :

vetementsmarins.com

3

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

12 juin 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

4

- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE

12 juin 2025

Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

La suite sur le site :

auto-entrepreneur.fr

5

Escroquerie a la vente dite vente a la postiche

12 juin 2025

Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...

À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est

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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025

La suite sur le site :

ufc-quechoisir-var-est.org

6

Conditions generales de vente

12 juin 2025

*Preambule : -Le site PECHECHASSEDISCOUNT.COM est la propriete de la SARL PECHE CHASSE EVASION en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents.

À suivre sur http://www.pechechassediscount.com/page_8,fr,8,8.cfm

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

La suite sur le site :

pechechassediscount.com

7

Attention aux courriers arnaques ! | Creer entreprise

12 juin 2025

Afin d’aider ceux qui creent une entreprise, je liste dans cet article tous les courriers de type « Arnaque » que j’ai recus depuis la creation de mon EURL ...

À suivre sur http://www.creer-entreprise.org/courriers-arnaques

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

La suite sur le site :

creer-entreprise.org

8

Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie

12 juin 2025

Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...

À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

La suite sur le site :

droit-et-photographie.com

9

Creer son association, mode d'emploi - Animafac

12 juin 2025

SIREN, SIRET, … Kesako ? Le numero SIREN (Systeme National Informatique pour le Repertoire des Entreprises et des Etablissements).

À suivre sur http://www.animafac.net/fiches-pratiques/creer-son-association-mode-demploi/

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025

La suite sur le site :

animafac.net

10

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

12 juin 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

11

Comment devenir auto-entrepreneur ? - Aide creation ...

12 juin 2025

Bonjour, Merci d’avance pour votre aide. J’espere etre au bon endroit pour poser cette question, sinon veuillez m’en excuser. Je suis autoentrepreneur depuis ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

12 juin 2025

B. DES INITIATIVES RECENTES POUR MIEUX LUTTER CONTRE LA FRAUDE. La multiplication des de fraudes a grande echelle prouve combien les fonds geres par …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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Droit du massage de bien-etre et masseurs …

12 juin 2025

Le 5/6/2013 par olivier : Bonjour Emmanuel et Angelique. Je me devais de repondre a vos coms, "non" je ne dis pas tout et son contraire, je suis juriste penaliste ...

À suivre sur http://www.ziegelau.com/article-48224-droit-du-massage-de-bien-etre-et.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

La suite sur le site :

ziegelau.com

14

Hebergeur - hebergement web

12 juin 2025

Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...

À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

La suite sur le site :

hebergement-hebergeur.fr

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Modifier ou changer d’ activite autoentrepreneur

12 juin 2025

Changer d’activite autoentrepreneur ou modifier sa declaration d’activite en autoentrepreneur est tout a fait possible ! En effet, de plus en plus d’auto ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/modifier-changer-activite-autoentrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025

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autoentrepreneurinfo.com

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