Code APE ou NAF GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Code APE / NAF de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à MACON (71000), 8 RUE PREFECTURE.
Numéro de téléphone :
Immatriculation | Associations.gouv.fr
26 avril 2025
Consultez la finition juridique terme : . . La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable puis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z). Le (activite principale exercee) permet d'intifier la branche d'activite principale l'entreprise ou travailleur inpendant. Sa fonction principale est statistique. Il est compose 4 chiffres + 1 lettre, en reference a la nomenclature statistique nationale d'activites francaise . Ce est attribue par l'Insee lors l'immatriculation ou la claration d ... . Le d'Activite Principale Exercee est termine par l'INSEE sur la man CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Liste s . cliquer ici. Le registre a l'international. Utilisez le moteur recherche s sites internet s RCS (ou equivalent) en Europe et dans le mon. Consultez les informations sur le droit europeen registre Visitez les sites consacres au droit europeen en matiere droit civil et commercial. Le registre national s gages Sans ...
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/immatriculation.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
La suite sur le site :
associations.gouv.fr/immatriculation.html
/ 4674B - gros ( ...
26 avril 2025
Le – 4674B est unique et implique s droits et obligations specifiques. A ce jour, 1481 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 17791 salaries, essentiellement s operateurs logistique en s gros, s chauffeurs routiers, s responsables d'ateliers et …
À suivre sur https://www.coover.fr/--/4674b
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2024
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/4674b
Liste s - Lyon
26 avril 2025
Liste s . cliquer ici. Lyon : Nouveau palais justice 44 rue Bonnel 69433 Lyon Cex 03 L'entree pieton se trouve au 67 rue Servient. Horaires d'ouverture : lundi au jeudi, 9h a 17h sans interruption. Le vendredi ainsi qu'au mois d'aout 9h a 16h sans interruption. Accueil personnalise RCS. 0 891 02 69 69. Accueil general. 04 72 60 69 ...
À suivre sur http://www.-tc-lyon.fr/fr/registre--societe/s-.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-lyon.fr
/ 4759A - tail meubles
26 avril 2025
Le – 4759A est unique et implique s droits et obligations specifiques. A ce jour, 11020 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 53803 salaries, essentiellement s conseillers clientele, s acheteurs, s agents securite et s responsables magasins.
À suivre sur https://www.coover.fr/--/4759a
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/4759a
Info - Registre et s societes - ...
26 avril 2025
Info est le registre et s societes en direct . Extrait Kbis Etat d'enttement Actes et statuts Comptes annuels Historique s modifications Proceres collectives Jugements Les s S TRIBUNAUX Toutes nos actualites Actualites. 08/112019 Law Corners Info ...
À suivre sur https://www.info.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
infogreffe.fr/
Liste s s et s s (INSEE) - JuriPresse
26 avril 2025
Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait la liste s s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe.
À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-s-s--/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
juripresse.fr/liste-des-codes-naf-ape/
SIREN, SIRET, … Le vocabulaire l’immatriculation
26 avril 2025
21/01/2014 · Le . Le (Activite Principale Exercee), anciennement appele , est attribue par l’INSEE et fait reference a votre cœur d’activite. Il se compose 4 chiffres et 1 a 2 lettres. En fait, chaque entreprise d’un meme secteur dispose meme , la mention ce sur le bulletin salaire est un ...4,2/5(10) / 4759B - tail d'autres ...https://www.coover.fr/--/4759bQuelles activites sont concernees par le 4759B ? La finition precise l’activite ou 4759B est : « tail d'autres equipements foyer ». Lors la creation d’une societe, le centre s formalites s entreprises recueille s informations sur votre societe, qui seront transmises a l’INSEE.
À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/530902-siren-siret--le-vocabulaire--l-immatriculation.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
La suite sur le site :
l-expert-comptable.com/a/530902-siren-siret-ape-le-vocabulaire-de-l-immatriculation.html
() SCI : finition, liste et choix - LegalPlace
26 avril 2025
Quelles activites sont concernees par le 4619B ? La finition precise l’activite ou 4619B est : « Autres intermediaires en proits divers ». Lors la creation d’une societe, le centre s formalites s entreprises recueille s informations sur votre societe, qui seront transmises a l’INSEE.
À suivre sur https://www.legalplace.fr/guis/--sci/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
legalplace.fr/guides/code-ape-sci/
Liste s Centres formalites s entreprises (CFE) | Insee
26 avril 2025
ou gran instance statuant commercialement hors DOM; Service s Impots aux entreprises dans les DOM pour s professionnels exercant en groupements, avec ou sans personnalite morale (societes en participation, indivisions, associations non employeuses mais assujetties a s obligations fiscales, ficies) pour s loueurs en meuble ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/1972060
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
insee.fr/fr/information/1972060
SIREN, SIRET, ... tout savoir sur les numeros d ...
26 avril 2025
Lire aussi : Entreprises : comment changer . Le registre et s societes (RCS) Toutes les entreprises ayant une activite commerciale doivent s'inscrire au Registre et s societes (RCS). Le numero RCS est compose la mention RCS, la ville d'immatriculation et numero SIREN l'entreprise.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/numeros-intification-entreprise
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr/entreprises/numeros-identification-entreprise
/ 4618Z - Intermediaires specialises dans le ...
26 avril 2025
Quelles activites sont concernees par le 4618Z ? La finition precise l’activite ou 4618Z est : « Intermediaires specialises dans le d'autres proits specifiques ». Lors la creation d’une societe, le centre s formalites s entreprises recueille s informations sur votre societe, qui seront transmises a l’INSEE.
À suivre sur https://www.coover.fr/--/4618z
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/4618z
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
26 avril 2025
À suivre sur https://www.societe.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
societe.com/
SELARL GREFFIER TRIBUNAUX NATHALIE ...
26 avril 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/selarl--greffier--tribunaux---nathalie-prat-coutant-ariane-merquit-couchot-410077820.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/selarl-de-greffier-de-tribunaux-de-commerce-nathalie-duprat-coutant-ariane-merquit-couchot-410077820.html