Code APE ou NAF RESIDENCE ETUDE 3
Code APE / NAF de l'entreprise RESIDENCE ETUDE 3 situé à TROYES (10000), 10 RUE MARIE CURIE.
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Courtier credit | assurance Sarthe 72 & Indre et Loire 7 ...
02 mai 2025
06/10/2016 · GENEALOGIQUE GUENIFEY a PERTUIS (84120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces … SOC REALIS GESTION IMMOB CONSTRU a WASQUEHAL (59290) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, … Readbag users suggest that Annuaire expertise conseil 2006 is worth reading. The file contains 90 page(s) and is free to view, download or print. Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ... sommaire prEsentation gEnErale Etablissements de mEme activitE 5 population 6 population par csp / logements 7 logements 9 mEnages 10 population active ...
À suivre sur http://www.horizon-courtage.com/marches.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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Convention collective SYNTEC - cabinet conseil (n°018 ...
02 mai 2025
Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-syntec-018.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social
02 mai 2025
bonjour,venant d’etre licencie et en reconversion professionnel, je souhaite faire du coaching sportif,je souhaiterai trouver le bon statut,afin de payer le moins ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Convention collective metallurgie Moselle
02 mai 2025
Champ d’application de la convention collective metallurgie Moselle. Cette convention collective concerne les salaries des entreprises de la metallurgie du ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/metallurgie/produits/0/metallurgie_moselle
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Convention collective metallurgie Midi Pyrenees
02 mai 2025
Champ d’application de la convention collective metallurgie Midi Pyrenees. Cette convention collective concerne les salaries des entreprises de la metallurgie ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/metallurgie/produits/0/metallurgie_midipyrenees
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Insee - Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS)
02 mai 2025
Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS) La Declaration Annuelle des Donnees Sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/service/default.asp?page=commander-prestation/travail-emploi-salaires-dads.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Convention collective economistes de la construction ...
02 mai 2025
Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-metreurs-verificateurs-economistes-de-la-construction-cabinets-169.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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www.dsn-info.fr
02 mai 2025
DSN-P0V01-20151207-categories ID sous-groupe Nom sous-groupe Identifiant Nom Description Nature Lg Min Lg Max Regexp Datatype Commentaire S10.G00.00 Envoi
À suivre sur http://www.dsn-info.fr/documentation/dsn-p.4-2015-categories.xls
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Convention collective, Conges : Pharmacie : industrie ...
02 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lindustrie-pharmaceutique-du-6-avril-1956.-etendue-par-arrete-du-15-novembre-1956-jorf-14-decembre-1956/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUxODQ%D/conges
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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AUDA ARCHITECTES - Eymeric TROUCHON - Architecte DPLG
02 mai 2025
architectes, architecte, architecture, architecte loire, architecte 42, architecte haute-loire, architecte 4, cabinet d'architecture, architecte saint-etienne ...
À suivre sur http://www.auda.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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auda.fr
Convention collective, Retraite : Publicite : entreprises ...
02 mai 2025
Convention collective nationale de travail des cadres, techniciens et employes de la publicite francaise du 22 avril 1955
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-travail-des-cadres-techniciens-et-employes-de-la-publicite-francaise-du-22-avril-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MzA%D/retraite
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
02 mai 2025
Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, et donc au minimum un nouveau .
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
S STRUCTURES ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION …
02 mai 2025
Page DOMAINE DE COMPETENCES ET HISTORIQUE DE LA SOCIETE Le CERTIB est une Societe d'INGENIERIE GENERALE. Les s de "STRUCTURES" sont …
À suivre sur http://www.certib.com/bet/wp-content/uploads/Plaquette-G%C%A9n%C%A9rale-201-MAJ-le-2.01.201.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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Cumul d’activites : salarie et entrepreneur individuel
02 mai 2025
En matiere de cumul d’activites (salarie et non salarie, cumul artisan commercant, independant et artiste), quelles sont les regles en matiere de ...
À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php?id_article=5
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les logements
02 mai 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...
À suivre sur http://www.picbleu.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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