Code APE ou NAF ALCEVI

/ 0729Z : Convention collective correspondante

01 mai 2025

Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ... Toutefois, le / reste insuffisant a la determination exacte d’une convention collective. La meilleure solution est de se referer au numero de brochure ou a l’IDCC de la CCN. Il existe des cas ou vous n’aurez que le / en votre possession, c’est pourquoi nous vous conseillons de consulter l’organisme de l’inspection du travail (la DIRRECTE) de votre ...

À suivre sur https://www.convention.fr//0729Z/?=53

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

01 mai 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...Taille du fichier : 68KBNombre de pages : 13A quoi correspond le ? - professionnels | service ...https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F33050Le doit figurer sur les bulletins de paie des salaries. Demande de modification Si le ne correspond pas ou plus a l'activite principale, il est necessaire d'en demander la ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

s / 2008 2003 - Nomenclature des Activites ...

01 mai 2025

La liste des s et 2008 classes par Section, Division, Groupes, Classes et Sous-Classes avec une possibilite de recherche directe

À suivre sur http://www.s-.com/

Liste des s - data.gouv.fr

01 mai 2025

Nomenclature d'activites francaise - rev. 2 ( ) La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information…Auteur : Les Echos Solutionsr2-45.20A-Entretien et reparation de vehicules ...https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/45.20aPour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...

À suivre sur https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/liste-des-s-/

Sinistralite AT/MP

01 mai 2025

Recherche par -. Recherchez les statistiques sur la sinistralite et par categorie de risque (accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle) a partir du - de votre choix, pour l’ensemble de ce ou seulement pour la partie de ce qui releve du CTN selectionne. A noter que si le est peu ou pas represente dans le CTN ...

À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/statistiques-et-analyse/sinistralite-atmp.html

Correspondance entre anciens et nouveaux s

01 mai 2025

Depuis la reforme de 2008, de nouveaux s ont remplace les anciens. Il ne s’agit pas d’une simple correspondance mais d’un profond changement puisque par exemple l’ancien 741G, utilise pour les activites de conseil, a ete transforme en plusieurs s, selon l’activite.

À suivre sur https://www.juridique-et-droit.com/correspondance-entre-anciens-et-nouveaux-s-/

: definition et attribution du

01 mai 2025

Le indique l'activite principale d'une entreprise. Il est attribue par l'INSEE au moment de la creation de l'entreprise en fonction de la nomenclature . En cas de changement d'activite, il faut changer le . Faisons le point sur ce dis

À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/astuce/voir/317120/-

CGI FRANCE (COURBEVOIE) Chiffre d'affaires, resultat ...

01 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/cgi-france-702042755.html

Pisciniste : votre

01 mai 2025

Comment changer mon ? Si vous exercez plusieurs activites, le doit etre celui de l’activite principale.Ainsi vous ne pouvez avoir qu’un seul pisciniste. Si le qui vous a ete attribuee par l’INSEE n’est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de reclamation en y joignant ce formulaire de modification de pisciniste.

À suivre sur https://www.coover.fr/--/activite/pisciniste

/ 4618Z - Intermediaires specialises dans le ...

01 mai 2025

Le / de l'activite Intermediaires specialises dans le commerce d autres produits specifiques est donne lors du processus de creation de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalite des entreprises, vous avez decrit votre activite. L'INSEE analyse la declaration de l'activite ou des activites exercees et determine ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/4618z-intermediaires-specialises-dans-le-commerce-d-autres-produits-specifiques