Code APE ou NAF IMPOTS

Code APE / NAF de l'entreprise IMPOTS situé à ALBERTVILLE (73200), 3 RUE JOSEPH MUGNIER.

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Creation, Reprise Fiscalite avantageuse, / et ...

07 mai 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise. , … comment les differencier ? A quoi correspondent ces s qui vous sont communiques lorsque vous creez votre entreprise ? Definition et reperes cles pour s’y retrouver. et , en fait, il n’y a pas de differences… Le et le sont identiques. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent. Cet article vous donne acces a la liste des s et 2018 sous format Excel. = ? Quelle est la difference entre le et le ? Le ...

À suivre sur https://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/199060-fiscalite-avantageuse----creation-dentreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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net-iris.fr/entreprise/199060-fiscalite-avantageuse-code-naf-ape-creation-dentreprise.html

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s et [Resolu] - Droit-Finances

07 mai 2025

= activite principale exercee = nomenclature des activites francaise. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( …

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4333395-s--et-

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

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3

- Droit-Finances

07 mai 2025

Pour pouvoir definir un il faut au prealable definir votre activite principale (). C'est celle qui vous permet de degager le plus de chiffre d'affaires. Car sinon, vous avez plusieurs s : 42 Genie civil 43 Travaux de construction specialises 43.1 Demolition et …

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4686727--

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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: definition simple, liste

07 mai 2025

Voir un exemple. Depuis janvier 2008, le est constitue de cinq caracteres (quatre chiffres et une lettre) et compte 732 postes. La nomenclature precedente, appelee 2003, comptait 712 postes auxquels etaient attribues des s de quatre caracteres (trois chiffres et une lettre).

À suivre sur https://www.journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1198681---definition/

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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5

Nomenclature d’activites francaise | Insee

07 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

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insee.fr/fr/information/2406147

6

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES (PARIS 12 ...

07 mai 2025

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES a PARIS 12 (75012) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ...

À suivre sur https://www.societe.com/societe/direction-generale-des-finances-publiques-130004955.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

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societe.com/societe/direction-generale-des-finances-publiques-130004955.html

7

() SCI : definition, liste et choix - LegalPlace

07 mai 2025

Le () d’une SCI est un numero referencant le secteur d’activite dans lequel la structure evolue. Definition, interet et liste des s ici.

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--sci/

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

La suite sur le site :

legalplace.fr/guides/code-ape-sci/

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Les numeros d'identification | .gouv.fr

07 mai 2025

Le . Le (activite principale exercee) attribue par l’Insee a toute entreprise et a chacun de ses etablissements caracterise son activite principale par reference a la nomenclature d’activites francaise (), directement issue de la nomenclature d’activite europeenne (NACE).

À suivre sur https://www..gouv.fr/portail/professionnel/les-numeros-didentification

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr/portail/professionnel/les-numeros-didentification

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r2-43.22-Travaux de plomberie et installation de ...

07 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/classe/43.22

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/classe/43.22

10

Mentions obligatoires d'une facture : tout savoir ...

07 mai 2025

Denomination sociale (ou nom et prenom pour un entrepreneur individuel), adresse du siege social, adresse de facturation (si differente), numero de Siren ou Siret, , forme juridique et capital social (pour les societes), numero RCS et ville du greffe d'immatriculation (pour les commercants), numero au repertoire des metiers ...

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/factures-mentions-obligatoires

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024

La suite sur le site :

economie.gouv.fr/entreprises/factures-mentions-obligatoires

11

| WikiCrea

07 mai 2025

4.39/5 (23) Qu’est-ce qu’un ? Quelle difference avec le ? Qu’est-ce que la nomenclature ? Quelle en est l’utilite ?

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/etiquette/---/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

creerentreprise.fr/etiquette/code-naf-code-ape/

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Choix du (lu 1695 fois) - Declaration d'activite

07 mai 2025

Au depart j'avais choisi le 1813z (activites de prepresse, graphiste) mais ca me mettait automatiquement en activites liberales, donc je ne pense pas que ca corresponde a mon entreprise. Alors j'ai regarde un peu les s des entreprises qui vendent des faire-part et je pense choisir le 5819Z (autres activites d'edition). Du coup ca me met en activites commerciales.

À suivre sur https://www.auto-entrepreneur.fr/forum/declaration-dactivite/choix-du---eq4jz/

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

auto-entrepreneur.fr/forum/declaration-dactivite/choix-du-code-ape-eq4jz/

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BIC - .gouv.fr

07 mai 2025

Le d'activite principale de l'exploitation est sans incidence : seule compte l'activite reellement exercee. 140. L'activite de conseil aux entreprises couvre l'ensemble des activites de conseil aux entreprises, que celles-ci soient reglementees ou non et quelles que soient la …

À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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d’association : ce que vous devez savoir - LegalPlace

07 mai 2025

Le ou permet d’avoir une vision precise et claire de l’activite economique en France. De ce fait, chaque association doit posseder un correspondant reellement a son activite prevue dans l’objet social, presente dans les statuts juridique de l’association.

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--association/

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

La suite sur le site :

legalplace.fr/guides/code-ape-association/

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Le statut d'artiste auteur : statut fiscal | la malterie

07 mai 2025

_LE ET LE NUMERO SIRET. Environ 15 jours apres avoir renvoyer le formulaire P0-i a l'Urssaf, vous recevez votre numero Siret et un (Activite Principale Exercee) qui indique votre secteur d'activites. Par exemple, pour les artistes plasticiens ou les artistes auteurs, il s'agit du : …

À suivre sur https://www.lamalterie.com/ressource/boite-outils/repere-professionnel/statut-dartiste-auteur-statut-fiscal

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

La suite sur le site :

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