Code APE ou NAF PRÉCISE FRANCE
Code APE / NAF de l'entreprise PRÉCISE FRANCE situé à PEILLONNEX (74250), CHE FORÊT.
Numéro de téléphone :
Modification des statuts d'une association / Obligations ...
27 avril 2025
Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4618Z : 3 1. Presentation generale Les nomenclatures d'activites et de produits francaises, la et la CFP, ont ete revisees au 1er janvier 2008. Avec notre annuaire professionnel, renseignez-vous sur les entreprises de . Choisissez notre annuaire professionnel pour effectuer des recherches sur les ... Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans.
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Modification-des-statuts-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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interieur.gouv.fr
Infos pratiques - Guide de l'emploi des artistes et ...
27 avril 2025
Securite sociale et assurance chomage Les artistes etrangers qui se produisent en et les techniciens etrangers qui travaillent en sont ...
À suivre sur http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/guides/employeur-.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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culture.gouv.fr
LEGIS CONVENTIONS COLLECTIVES
27 avril 2025
Brochure n° 3044. Commerces de gros. Convention collective nationale du 23 juin 1970 Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970
À suivre sur http://www.legis-conventions-collectives.fr/subscriptions/viewText/573/3044/KALICONT000005635373/KALITEXT000005673619/b
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
legis-conventions-collectives.fr
Exoneration de CFE/CET pour les auteurs a la MDA ou a l ...
27 avril 2025
Tout d’abord, une petite explication : les artistes auteurs sont exoneres de taxe pro (CFE/CET maintenant) car les gouvernements successifs ont voulu donner un ...
À suivre sur http://www.mariejulien.com/?post/2010/12/01/Exon%C3%A9ration-de-CFE/CET-pour-les-auteurs-%C3%A0-la-MDA-ou-%C3%A0-l-AGESSA
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
mariejulien.com
Convention collective regionale des ouvriers du batiment ...
27 avril 2025
Convention collective regionale des ouvriers du batiment de la region parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrete du 9 decembre 1993 JORF 24 decembre 1993.
À suivre sur http://www.legi.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000022689172&cidTexte=KALITEXT000005658612&idConvention=KALICONT000005635685&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
27 avril 2025
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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ufc-quechoisir-var-est.org
Comment remplir le volet 1 (DPAE) de votre DPAE/CDD a ...
27 avril 2025
COMMENT EFFECTUER LA DECLARATION PREALABLE . A L’EMBAUCHE ET LE CONTRAT DE TRAVAIL ? 4. Si vous souhaitez obtenir des informations …
À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/48468/Notice+explicative+de+la+DPAE+CDD+temps+plein.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
msa.fr
Lexique association : Siret Siren NIC Waldec - …
27 avril 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--waldec.php
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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loi1901.com
Utilisation du Compte personnel de formation : comment ...
27 avril 2025
N°16 Juin 2015 1 Utilisation du Compte personnel de formation : comment (bien) informer les stagiaires ? Les formations accessibles ? Celles figurant sur www ...
À suivre sur http://www.agefos-pme-ilede.com/fileadmin/user_upload/30-Regions/Ile-de-/30-Organisme-formation/pdf/L_info_OF_juin_2015_n_16.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
agefos-pme-iledefrance.com
SIDV Saint Pierre du Mont (adresse, horaires, avis)
27 avril 2025
SIDV Saint Pierre du Mont Materiel pour chauffage Climatisation, ventilation (fabrication, gros) Equipements de salles de bain Vente de carrelages, de dallages ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/04551042
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr
Autorisation pour chauffeur - Atout-
27 avril 2025
A mon avis un vehicule a droit d un atout en remplissant toutes les conditions necessaire. Mais avec un atout vous pouvez employes deux chauffeurs ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6175663-autorisation-pour-chauffeur-atout-
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
27 avril 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Convention collective nationale des pompes funebres ()
27 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Convention collective de l'animation : les enseignants des ...
27 avril 2025
La grille specifique des enseignants . Les enseignants de musique, assimiles aux groupes des techniciens et agents de maitrise (C, D et E), sont integres au sein ...
À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
emga.fr
Volontaire et volontariat - du nouveau service ...
27 avril 2025
Cette rubrique sera prochainement mise a jour suite au vote le 10 mars 2010 de la loi portant creation du service civique
À suivre sur http://www.volontariats.net/sn.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
volontariats.net