Code APE ou NAF MAIRIE
Code APE / NAF de l'entreprise MAIRIE situé à ONNION (74490), LES FERRAGES.
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L'applicabilite des conventions collectives : des idees ...
28 avril 2025
SATELEC a VIRY CHATILLON (91170) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... ENDELa COLOMBES (92700) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Brulage des dechets . Cette pratique est reglementee par un arrete prefectoral qui rappelle l’interdiction generale de proceder au brulage des dechets, y compris les dechets verts. Le delai de traitement des demandes de cartes virtuelles de stationnement est habituellement de 10 jours ouvres, soit jusqu'a 15 jours calendaires. Pour acceder a nos prix. Demandez votre d'acces par mail a : tiefAtief.com. Recopiez le dans la case " D'ACCES" puis cliquez sur OK.
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/applicabilite-conventions,859.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
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Document unique de l'evaluation des risques pre-rempli
28 avril 2025
Document unique pre-rempli de l'evaluation des risques professionnels pour tous secteurs d'activites. Des 14,90€, expedition sous 24/48h.
À suivre sur https://www.convention.fr/document-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/document-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels.html
Villabe — Wikipedia
28 avril 2025
Villabe [in 1] (prononce [v i l a b e] Ecouter) est une commune francaise situee a trente et un kilometres au sud-est de Paris dans le departement de l’Essonne en region Ile-de-France.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Debitant de boissons – Guichet-entreprises.fr
28 avril 2025
1° Definition de l’activite a. Definition. Toute personne se livrant a la vente au detail de boissons alcoolisees ne provenant pas de sa production exerce son activite en qualite de debitant de boissons.
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/debitant-de-boissons/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
La suite sur le site :
guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/debitant-de-boissons/
Le stationnement | Ville de Limoges
28 avril 2025
*En application de la deliberation du conseil municipal du 27 septembre 2017, l’utilisation d’un emplacement de stationnement payant necessite obligatoirement la …
À suivre sur https://www.limoges.fr/fr/pratique/le-stationnement
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
limoges.fr/fr/pratique/le-stationnement
Restauration rapide – vente a emporter – Guichet ...
28 avril 2025
1°. Definition de l’activite a. Definition. La restauration rapide et la restauration a emporter concernent les etablissements servant des repas presentes dans des conditionnements jetables a …
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/restauration-rapide-vente-a-emporter/
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/alimentation/restauration-rapide-vente-a-emporter/
Rambervillers — Wikipedia
28 avril 2025
Rambervillers [in 1] (prononce [ʁ ɑ̃ b ɛ ʁ v i l e] [1]), est une commune du departement des Vosges, en region Grand Est. Ses habitants sont appeles les Rambuvetais [2]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
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Retenue de garantie : definition, calcul, traduction et ...
28 avril 2025
Definition du mot Retenue de garantie. La retenue de garantie est une somme d'argent representant 5% du montant total des travaux. C'est un vocable utilise lors d'une commande publique correspondant a des marches de travaux.
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1198809-retenue-de-garantie-definition-calcul-traduction-et-synonymes/
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2024
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journaldunet.fr/business/dictionnaire-economique-et-financier/1198809-retenue-de-garantie-definition-calcul-traduction-et-synonymes/
Elaborer un projet pedagogique de centre
28 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur https://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
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Tenue police municipale - uscpsac.gq
28 avril 2025
signe e en mathematique gris sur cheveux pas tres decolore descendance 2 movie cast munawar masoom bismillah. broadway street nyc cameron mitch peinture christine ouvrard eyrolles pingrerie definition synonyme
À suivre sur https://uscpsac.gq/fr/textile-mode-accessoires-textile-mode-4096-1.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
gq/fr/textile-mode-accessoires-textile-mode-4096-1.html
Des centaines d’idees de services pour creer votre ...
28 avril 2025
Des idees pour creer son entreprise, il en existe des milliers… Lorsque vous avez trouve une idee originale, prenez du recul et pensez a tous les acteurs lies a cette idee !
À suivre sur https://autoentrepreneurinfo.com/idees-de-services-pour-creer-son-entreprise-en-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
https://autoentrepreneurinfo.com/idees-de-services-pour-creer-son-entreprise-en-auto-entrepreneur