Code APE ou NAF ETABLISSEMENT PUBLIC SANTE MENTALE
Code APE / NAF de l'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC SANTE MENTALE situé à ANNEMASSE (74100), 4 RUE CLAUDE PHILIPPE DUSONCHET.
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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
16 mai 2024
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA , UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur … 1.2.2. Nature de l'activite. Clinique Veterinaire. : 7500Z. 1.2.3. Convention collective de reference lorsqu'elle comporte des clauses particulieres en ... Cette rubrique met a disposition, sous forme de fiches synthetiques, des informations sur les metiers, les risques professionnels qu’ils peuvent induire et ... Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ... Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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Convention collective Services a la personne (entreprises)
16 mai 2024
Champ d’application Entreprises couvertes. La "convention collective des entreprises de services a la personne" s'applique aux entreprises a but lucratif, a l ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/soins-services-a-la-personne/produits/3370/services_a_la_personne_entreprises
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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Convention Collective de la restauration collective
16 mai 2024
Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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