Code APE ou NAF TRIBUNAL D'INSTANCE
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL D'INSTANCE situé à ST JULIEN EN GENEVOIS (74160), PLACE MAQUIS DES GLIERES.
Numéro de téléphone :
Dossier commun de demande d’agrement au titre du …
02 mai 2025
Quels sont les numeros attribues ? L'association se voit attribuer un numero Siren, compose de 9 chiffres. Cet identifiant est non significatif : il n'a aucun ... SOCIETE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'identite, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ... ou auto entrepreneur: Ce permet d’identifier la branche d’activite de l’entreprise. Chaque activite dispose de son . Qu’est ce qu’une association loi 1901? La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association a defini l’association est comme une « convention par ...
À suivre sur http://www.cotravaux.org/IMG/pdf/dossier_communVA-SCV2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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cotravaux.org
Infogreffe - Registre du commerce et des societes - …
02 mai 2025
Infogreffe est le registre du commerce et des societes en direct du greffe du de Commerce.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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infogreffe.fr/
Greffe (definition) - droit-finances.commentcamarche.net
02 mai 2025
Le greffe designe l'ensemble des services d'une juridiction compose de fonctionnaires de justice, qui assistent les magistrats dans leur mission. Le greffe est ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/4159-greffe-definition
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Organisation et competence de la justice prud’homale
02 mai 2025
Organisation et competence de la justice prud’homale Le conseil de prud’hommes est une juridiction, c’est-a-dire un , dont le role est de regler par ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/fiche_cph_org_competences.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Rambervillers — Wikipedia
02 mai 2025
Voies de communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Auto entrepreneur et auto entreprise, EIRL, SARL, SCI, SAS
02 mai 2025
La societe sous forme de S.C.E.A est une societe civile, regie par le civil, notamment par les articles 1832 a 1870.
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/scea.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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montermonentreprise.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
02 mai 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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documentissime.fr
Conseil de prud'hommes (France) — Wikipedia
02 mai 2025
Principes generaux. Le litige porte devant le conseil de prud'hommes doit concerner un probleme individuel regi par le du travail, par exemple l'application ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_de_prud%27hommes_(France)
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Conseil_de_prud%27hommes_(France)
Ville d'Avallon, la Mairie d'Avallon et sa commune (89200)
02 mai 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie d'Avallon, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d'etat ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-avallon.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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annuaire-mairie.fr
Ville de Nancy, la Mairie de Nancy et sa commune (54000)
02 mai 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Nancy, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d'etat ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-nancy.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr