Code APE ou NAF LEGIS-FRANCE
Code APE / NAF de l'entreprise LEGIS-FRANCE situé à PARIS (75015), 10 R HAMEAU.
Numéro de téléphone :
Immatriculation - associations.gouv.fr
05 mai 2025
Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l' Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ...
À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/1011-immatriculation.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
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associations.gouv.fr
Insee — Wikipedia
05 mai 2025
Le Insee est un numerique ou alphanumerique, elabore par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques (Insee), service public ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Insee
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Code_Insee
Recherche experte dans les ... - legifrance.gouv.fr
05 mai 2025
Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Convention collectice 6190Z ? - Conditions de Travail ...
05 mai 2025
Bonjour, J'aurais souhaite connaitre la convention collective se rapportant au 6190Z, correspondant a "autre activite telecommunication"
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/Convention-collective-Reglement-Interieur/conseil-juridique/convention-collectice--6190z/id/13549
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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juritravail.com
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
05 mai 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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auto-entrepreneur.fr
Pavillon belge : Telechargements et constitution de votre ...
05 mai 2025
Pour les residents francais naviguant dans les eaux territoriales francaises : promulgation loi economie bleue: mis a jour le 27.06.2016 . La loi francaise pour ...
À suivre sur http://pavillon-belge.com/nouvelle_loi_pavillon_belge.html
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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pavillon-belge.com
Centre national des conventions collectives
05 mai 2025
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php?ux=481&cx=1108
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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centre-convention-collective.com
Nouvelle obligation d’immatriculation pour les auto ...
05 mai 2025
Bonjour, Ce ne correspond pas a votre activite puisque cela concerne la sophrologie, la garde d’animaux etc. Donc les activites inclassables.
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/nouvelle-obligation-immatriculation-654499/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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auto-entrepreneur.fr
Convention Collective 2016 des journaux officiels et ...
05 mai 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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juritravail.com
DESINFECTION DESINSECTISATION DERATISATION
05 mai 2025
Page 6 de 82 ( © eCoco 2006-2007) Convention collective nationale du 1 septembre 1991 87-10 Preambule (en vigueur etendu) Cree par convention ...
À suivre sur http://www.cs3d.info/wp-content/uploads/2008/01/3260.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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cs3d.info
PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls
05 mai 2025
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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pigiste.org
Ouvrir une buvette temporaire - Loi1901.com
05 mai 2025
Les 30 dernieres breves Label et l'asso : un couple evident avec ou sans Cocteau. Que nos lecteurs nous excusent par avance de ce jeu de mots auquel nous n'avons ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/association/ouvrir_une_buvette_temporaire.php
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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loi1901.com
toutes les actualites de l' UDO,et de la profession d ...
05 mai 2025
En application de l'article L. 2261-15 du du travail, la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social envisage de ...
À suivre sur http://www.uniondesopticiens.org/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
uniondesopticiens.org