Code APE ou NAF PUBLIC SÉNAT
Code APE / NAF de l'entreprise PUBLIC SÉNAT situé à PARIS (75006), 92 BD RASPAIL.
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Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
09 mai 2025
Date de creation : 8 avril 1992 Structure juridique : Societe Anonyme de droit francais a Conseil d'Administration : 721Z : 6202A Pour rappel, le , « de l'activite principale exercee » est attribue a chaque entreprise par les services de l'INSEE, en reference a la ... Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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auto-entrepreneur.fr
Psychanalogie”
09 mai 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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frdm.fr
La licence d’entrepreneur de spectacle. Par Alain Rabot ...
09 mai 2025
Bonjour, Je suis president d’une association ayant pour activite la production d’artistes de musique. Nous avons la licence 2 et 3 car nous organisations ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/licence-entrepreneur-spectacle,13524.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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village-justice.com
Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
09 mai 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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acqualys.fr
> Site de Ponts Alliance - Annuaire
09 mai 2025
Un mail sera envoye de votre part a ce diplome afin de lui signaler l'existence de ce site. Merci de votre aide !
À suivre sur http://www.ponts.org/gene/main.php?base=795
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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ponts.org
Hebergeur - hebergement web
09 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
09 mai 2025
Il y a trois semaines, j’ai recu un preavis de licenciement economique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu a Paris (siege de ma societe) pour l’entretien ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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documentissime.fr
Les Prud’hommes - Rocbo: Culture ... Productique
09 mai 2025
Du fait de la matiere qu’elle traite : elle est la seule a traiter de l’ensemble du contentieux du contrat de travail. Du fait de sa composition : les ...
À suivre sur http://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article65
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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lautre.net
Qui nous sommes ? |
09 mai 2025
Bonjour, J’ai vu, j’ai entendu, et degoutee je suis partie ! Je vous presente ici la creme des cremes ceux qui font la pluie et le beau temps du Nucleaire.
À suivre sur http://www.ma-zone-controlee.com/qui-sommes-nous/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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ma-zone-controlee.com