Code APE ou NAF EFFETS MER
Code APE / NAF de l'entreprise EFFETS MER situé à PARIS (75011), 1 RUE DU MARCHE POPINCOURT.
Numéro de téléphone :
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
25 avril 2025
Vendredi 27 novembre Convention Collective Syntec : modalite de realisation de missions et remuneration minimale. Seuls les ingenieurs et cadres dont la ... Conges dans la Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996 Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... JORF n°0210 du 11 septembre 2014 page 14953 texte n° 52 AVIS Avis relatif a l'extension d'un avenant a la convention ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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Specialise 8 Entreprises - Audentia - Conseils ...
25 avril 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/specialise8.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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oceanom 2010 - Annuaire de l'ocean, des fleuves et du ...
25 avril 2025
oceanom. Le repertoire de l'ocean, des fleuves et du littoral. DOSSIERS. Biodiversite: vers un etat des lieux Littoral: proteger l'amenagement et la ...
À suivre sur http://issuu.com/vidal-editeur.com/docs/oceanom2010-web
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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Convention collective, Conges : Hospitalisation privee ...
25 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-etablissements-prives-dhospitalisation-de-soins-de-cure-et-de-garde-a-but-non-lucratif-du-31-octobre-1951/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyMzQ%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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maconvention.fr
Le site d'information du syndicat Force ouvriere Top Office
25 avril 2025
Le site d'information du syndicat Force ouvriere Top Office.
À suivre sur http://fotopoffice.free.fr/3252.php
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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free.fr
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
25 avril 2025
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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oedipe.org
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
25 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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insee.fr
Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)
25 avril 2025
Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de comce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2024
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finyear.com
Hebergeur - hebergement web
25 avril 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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hebergement-hebergeur.fr
Elaborer un projet pedagogique de centre
25 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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servicejeunesse.asso.fr
Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": Le ...
25 avril 2025
Application de la nouvelle reglementation de l'aquaculture biologique : La version francaise du texte vote en juin 2009 est sortie en aout au journal officiel ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.fr/2009/08/le-poisson-sauvage-naturellement-bio.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Convention collective nationale des pompes funebres …
25 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
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HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
25 avril 2025
... () suivantes, ... 93.0 K - ( 84-07) Correspondent : - les activites thermales et de thalassotherapie. ... 01.03.3 – .
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Surveillant de baignade en Accueils Collectifs de Mineurs
25 avril 2025
s'assurer que toutes les personnes concernees savent ce qu’elles doivent faire : animateurs, surveillant(s) de baignade ; definir les scenarios ...
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Animateurs/Surveillant_de_baigandes.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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Formulaires | Droitissimo
25 avril 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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droitissimo.com