Code APE ou NAF L'ART DU CADRE
Code APE / NAF de l'entreprise L'ART DU CADRE situé à NARBONNE (11100), 19 BOULEVARD MARCEL SEMBAT.
Numéro de téléphone :
s et obligations legales relatives au spectacle ...
26 avril 2025
Les s 8690F et 9604Z : Activites de sante humaine n.c.a. et entretien corporel. Les professions rattachees a ces deux s ne sont ni ... INFORMATIONS ENTREPRISE Raison sociale Sigle Forme juridique Date de creation Denomination commerciale Groupe commercial Conges dans la Convention collective nationale de la mutualite 31 janvier 2000 Le des Conventions Collectives ® www.anticyp.com E-Mail : pharmacienAanticyp.com Mise a jour quotidienne sur minitel 08 3629 1901 ... LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10%
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/bin/view/vitrine/s+et+obligations+l%C3%A9gales+relatives+au+spectacle+vivant
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
26 avril 2025
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels, Blog cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit travail, situe en Seine Saint Denis (93 ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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Conditions d'eligibilite | Agence Nationale pour les ...
26 avril 2025
Si vous avez plusieurs activites, selectionnez votre activite principale dans la liste deroulante. Si vous ne trouvez pas votre activite, veuillez verifier et ...
À suivre sur https://espace-ptl.ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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Business : actualites et tendances sur JDN
26 avril 2025
Business : actualite, tendance et photos. Crowdfunding : definition, sites et marche francais…
À suivre sur https://www.journalnet.com/business/
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2024
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journaldunet.com/business/
Convention collective Transports Routiers (n°3085 | IDCC ...
26 avril 2025
Votre Convention Collective Transports routiers officielle 2018 a jour PDF a telecharger, livre, consultation gratuite. Brochure 3085 - IDCC 16
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-transports-routiers-et-des-activites-auxiliaires--transport-3085.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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convention.fr/convention-transports-routiers-et-des-activites-auxiliaires-du-transport-3085.html
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
26 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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documentissime.fr
Gestion statut d'intermittent : les FAQ - MesCachets
26 avril 2025
Intermittent spectacle ou auto-entrepreneur? Recherche des 507 Heures? Periode de reference? Carence? Mescachets.com vous apporte toutes les reponses.
À suivre sur http://www.mescachets.com/faq_intermittents_spectacle
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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mescachets.com
Vendre ses creations : Ouvrir son entreprise ...ou pas
26 avril 2025
Voila LA question qu'on s'est toutes/tous deja pose(e) : est-il necessaire d'ouvrir son entreprise pour vendre ses creations de bijoux et accessoires ?
À suivre sur https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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https://lespiesbavardes.com/vendre-ses-creations-ouvrir-son-entreprise-creative/
Devenir photographe : quel statut - Aube Nature, le blog ...
26 avril 2025
Avec l'avenement de la photographie numerique, de plus en plus de photographes amateurs sont amenes a vendre ici ou la des photos, tantot a des particuliers ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-choix-statut-photographe-professionnel/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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aube-nature.com
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS - PDF
26 avril 2025
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS Approuve par arrete de Madame la Garde des Sceaux, Ministre de la justice en date 22 juillet 2014 (J.O. 1 er aout ...
À suivre sur http://docplayer.fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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docplayer.fr
Lyberty.com
26 avril 2025
Lyberty.com's weekly/monthly splash page. (Yes, a splash page is old fashioned, but it's been a tradition here since 1999.)
À suivre sur http://www.lyberty.com/arc/ndex/index_2007-06-28.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
lyberty.com