Code APE ou NAF ORCANE
Code APE / NAF de l'entreprise ORCANE situé à PARIS (75017), 4 RUE MEISSONNIER.
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Asso&Co - Dossier : trouver des partenaires et des ...
01 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL Les sources collectives professionnelles DU GESS Jean-Francois Paulin www.jfpaulin.info ... au ou de l’association, ... a une personne physique designee par l’organe deliberant prevu par les statuts de l’association. ... Il existe des dysfonctionnements et conflits dans toute organisation, y compris au sein des associations. Dans une certaine mesure, les conflits peuvent etre signe d ... Votre Convention Collective Entreprises artistiques et culturelles garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3226 - IDCC 1285 […] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/themes/lbp/Blogs/LbpDossierDuMois.aspx?appKey=les_dclarations_obligatoires_en_cas_de_modification_statutaire
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Fonds social europeen en France
01 mai 2025
... statut juridique et INSEE n° SIRET () ... (conformement a l’article L 2323-57 du du ... deliberation de l’organe competent ...
À suivre sur http://www.fse.gouv.fr/IMG/Demande%20de%20subvention.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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fse.gouv.fr
La licence d’entrepreneur de spectacle. Par Alain Rabot ...
01 mai 2025
Alain RABOT, Juriste, ancien membre titulaire de la commission consultative d’attribution de la licence d’entrepreneur de spectacle - Region Aquitaine.
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/licence-entrepreneur-spectacle,13524.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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village-justice.com
Hebergeur - hebergement web
01 mai 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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hebergement-hebergeur.fr
Siglaire : table des sigles et acronymes
01 mai 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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asso.free.fr
Regles de typographie francaise - A propos du site ...
01 mai 2025
Regles de typographie francaise, le 5 decembre 2013 par Christophe. Bonjour ! Ce point est une notation d’Outre Atlantique, il designe une division de pouce.
À suivre sur http://framasoft.net/article2225.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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framasoft.net
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
01 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Emgu CV / Tesseract Ocr Svn2Git clone (obsolete) / …
01 mai 2025
Download this file. 200230 lines (200229 with data), 2.9 MB
À suivre sur http://sourceforge.net/p/emgucv/tesseract-ocr/ci/d8e0496983a88e36702ae3ce62a42e5e8aec17a9/tree/tessdata/fra.cube.word-freq
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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sourceforge.net