Code APE ou NAF ART CADRE

Code APE / NAF de l'entreprise ART CADRE situé à PARIS (75020), 47 COURS DE VINCENNES.

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Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )

02 mai 2025

, , SIREN, SIRET, NIC Tous les sigles expliques en une page ! , , , Ce temoignage est davantage une ... 8299Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8299Z 8559A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Formation continue d'adultes. Consultation et telechargement de la convention ... Ancien : 012E : Elevage de porcins : 2008 : 0146Z : Elevage de porcins : Ancien : 155A : Fabrication de lait liquide et de produits frais 2008 : 0146Z : Elevage de porcins : Ancien : 012E: Elevage de porcins : 2008 : 1051A : Fabrication de lait liquide et de produits frais

À suivre sur http://www.flanerbouger.fr/legislation/-.php

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024

La suite sur le site :

flanerbouger.fr

2

AGEFICE : s relevant de l'AGEFICE

02 mai 2025

Intitule Organisme Contact; 0111Z: Culture de cereales (a l'exception du riz), de legumineuses et de graines oleagineuses: AGEFICE ou MSA selon Statut

À suivre sur http://www.agefice.fr/le--dintervention-de-lagefice/liste-des-s--et-des-organismes-de-financement-dont-ils-dependent/

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

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agefice.fr

3

- Droit du travail

02 mai 2025

Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses.

À suivre sur http://www.droit-du-travail.wikibis.com/_.php

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024

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droit-du-travail.wikibis.com

4

Liste des s : nomenclature des activites francaises

02 mai 2025

Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/liste--

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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autoentrepreneurinfo.com

5

: definition - Fiche pratique - JDN : web & …

02 mai 2025

Le (pour Nomenclature d'activites francaise) est un attribue par l'Insee a chacun des secteurs d'activites economiques. Il permet a l'institut de ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/14478/--definition.html

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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journaldunet.com

6

: la liste des s - JDN - JDN : web & …

02 mai 2025

Twitter; LinkedIn; Facebook; Email; Dans l'agriculture, l'industrie, les services etc., retrouvez le qui caracterise l'activite principale d'une entreprise.

À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie/magazine/-.shtml

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

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journaldunet.com

7

s des entreprises - Juridique, droit et fiscalite

02 mai 2025

0111Z : Culture de cereales (a l’exception du riz), de legumineuses et de graines oleagineuses 0112Z : Culture du riz

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/liste-des-s-/

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

La suite sur le site :

juridique-et-droit.com

8

Federation francaise des -therutes

02 mai 2025

Details Categorie : Uncategorised Publie le jeudi 19 novembre 2009 23:52 Affichages : 47249 Accreditation. La commission d’accreditation a ete mise en place ...

À suivre sur http://www.ffat-federation.org/index.php?option=com_content&view=icle&id=11

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

La suite sur le site :

ffat-federation.org

9

travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...

02 mai 2025

Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 Commerce rep tracteurs …

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

10

SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

02 mai 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

La suite sur le site :

loi1901.com

11

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

02 mai 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

12

Convention collective de l'animation : les enseignants des ...

02 mai 2025

Ce qu'il faut savoir . Dans le d'une entreprise, et quel qu'en soit le nombre de salaries, les regles applicables en matiere de condition d'emploi, de ...

À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024

La suite sur le site :

emga.fr

13

Profession photographe : statut fiscal du photographe ...

02 mai 2025

d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...

À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

upp-auteurs.fr

14

Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - .26)

02 mai 2025

Apres le huitieme alinea de l'icle L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...

À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10--26_a251.html

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

La suite sur le site :

finyear.com

15

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

02 mai 2025

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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