Code APE ou NAF IDOPTE
Code APE / NAF de l'entreprise IDOPTE situé à PARIS (75008), 1 RUE DE STOCKHOLM.
Numéro de téléphone :
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Main Menu - Federation francaise des art-therutes
29 avril 2025
Le site officiel de la Federation francaise des art-therutes.
À suivre sur http://www.ffat-federation.org/index.php?option=com_content&view=article&id=11
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2024
La suite sur le site :
ffat-federation.org
Modification des statuts d'une association / Obligations ...
29 avril 2025
Declaration aux autorites Toute modification dans les statuts d'une association declaree doit etre signalee au greffe des associations dans les 3 mois, sous ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Modification-des-statuts-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
La suite sur le site :
interieur.gouv.fr
Convention collective gratuite LegiSocial conventions ...
29 avril 2025
LegiSocial propose la consultation gratuite de votre convention collective nationale mise a jour quotidiennement avec les textes officiels. Avec son outil d ...
À suivre sur http://www.la-convention-collective.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
la-convention-collective.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
29 avril 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024
La suite sur le site :
lta.frdm.fr
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
29 avril 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
auto-entrepreneur.fr
Bulletin de salaire — Wikipedia
29 avril 2025
En-tete du bulletin de salaire. Conformement a l'Article R3243-1 du du travail, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le bulletin de paie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
29 avril 2025
L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Les associations - Comite departemental - federation ...
29 avril 2025
Un autre numero est egalement attribue par l’INSEE, c’est le ou le . La est la nomenclature d’activite francaise.
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
le-palet.com
SLF : Syndicat de la librairie francaise | Accueil |
29 avril 2025
L'Assemblee nationale a adopte, lors de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015, un amendement qui prevoit la possibilite d'assujettir a la ...
À suivre sur http://www.syndicat-librairie.fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
La suite sur le site :
syndicat-librairie.fr
Convention collective, Conges : Plasturgie
29 avril 2025
Conges dans la Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
maconvention.fr
Attributs de la personnalite morale du syndicat
29 avril 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Business : actualites et tendances sur JDN
29 avril 2025
Business : actualite, tendance et photos. Creations d'entreprise : en hausse en decembre
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
journaldunet.com
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
29 avril 2025
Trouvez une reponse a toutes vos question que le statut auto-entrepreneur grace a la plus vaste foire au questions de France !
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
La suite sur le site :
auto-entrepreneur.fr
Arrete du 24/12/02 relatif a la declaration annuelle ...
29 avril 2025
(1) NOSE-P : nomenclature standard pour les sources d'emissions conforme a l'annexe VI. (2) Activite definie dans la liste des s NOSE-P en annexe VI.
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/5261
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
ineris.fr