Code APE ou NAF SYSTEMATIQUE
Code APE / NAF de l'entreprise SYSTEMATIQUE situé à PARIS (75015), CHEZ SOFRADOM 41 RUE DE CRONSTADT.
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Droit des associations Loi 1901 - avocat-ambroselli.com
02 mai 2025
4690Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4690Z 8621Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8621Z Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l' Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ... Dans quelles hypotheses une association peut-elle obtenir un numero SIREN/SIRET ? Une association peut se voir attribuer un SIREN, un SIRET et un lorsqu ...
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com/association/droit-des-associations-loi-1901/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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avocat-ambroselli.com
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226-14 du ...
02 mai 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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frdm.fr
Convention collective, Demission : Prestataires de ...
02 mai 2025
Demission dans la Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 aout 1999
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-personnel-des-prestataires-de-services-dans-le-domaine-du-secteur-tertiaire-du-13-aout-1999/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1NTA%3D/demission
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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maconvention.fr
Choisir la structure def2 - wents-users.cccommunication.biz
02 mai 2025
Centre national du Theatre : pole juridique www.cnt.asso.fr 134 rue Legendre 75017 Paris / Tel. : + 33 1 44 61 84 85
À suivre sur http://wents-users.cccommunication.biz/99645/docs/Choisir%20la%20structure_def-1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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cccommunication.biz
LE FICHIER DETAILLE - solution-ficus.fr
02 mai 2025
COMPRENDRE LE FICHIER DETAILLE (OU NOTICE 80) Quelques Concepts Dessin « Fichier Detaille » Definition des variables s et Nomenclatures
À suivre sur http://www.solution-ficus.fr/pdf/Documentation_Fichier_Detaille_N80.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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solution-ficus.fr
Conditions d'eligibilite | Agence Nationale pour les ...
02 mai 2025
Les presentes conditions generales regissent le conventionnement par l'Agence Nationale pour les Cheques-Vacances (ci-apres « l'ANCV ») des prestataires de ...
À suivre sur https://espace-ptl.ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
02 mai 2025
Bonjour. Au vu des innombrables posts laisses sur tous les forums auxquels je participe une question meritait d’etre abordee : un photographe peut-il opter pour ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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droit-et-photographie.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
02 mai 2025
Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...
À suivre sur http://cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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cgt.fr
Convention collective Accords de branche du secteur ...
02 mai 2025
Champ d’application Les accords de branche du secteur sanitaire et social ne constituent pas une convention collective a proprement parler.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/sanitaire_social_et_medicosocial_accords_de_branche_du_secteur
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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convention-collective.fr
“Psychanalogie” - lta.frdm.fr
02 mai 2025
Actualites, documentation sur le regime juridique de la psychanalyse, des psychologues et du titre de psychotherute. “Sante mentale”, reformes, projets.
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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frdm.fr
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
02 mai 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. 1454-16) il n’y a pas …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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astae.com
Le guide des saisonniers - La cgt
02 mai 2025
Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...
À suivre sur http://cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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cgt.fr
CCN51 (Hospitalisation privee a but non lucratif)
02 mai 2025
Hospitalisation privee a but non lucratif. Convention collective nationale du 31 octobre 1951. Dispositions generales. CHAPITRE 1 - Gestion de la convention ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3198/hospitalisation_privee_a_but_non_lucratif
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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convention-collective.fr
Gestion & ressources humaines : Reseau Enfance
02 mai 2025
Pour petites et moyennes entreprises, la contrainte de dematerialiser les declarations unifiees de cotisations sociales va significativement croitre des la fin ...
À suivre sur http://www.reseau-enfance.com/spip.php?rubrique252
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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reseau-enfance.com
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
02 mai 2025
Bonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpetuels avec les clients et l'equipe, lourde charge de ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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documentissime.fr