Code APE ou NAF FONCIERE PARTICIPATION DEVELOPPEMENT
Code APE / NAF de l'entreprise FONCIERE PARTICIPATION DEVELOPPEMENT situé à PARIS (75116), CHEZ SA MDE 70 RUE CORTAMBERT.
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
27 avril 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ... Le contrat de generation; Deduction fiscale des dons aux associations par les entreprises; Les frais professionnels; Les obligations des employeurs en matiere d ... 2.1 Choix fonctionnels. Par rapport a la precedente version 1.3 du format, essentiellement orientee vers les echanges entre Property managers, investisseurs et ... Declaration Annuelle de Donnees Sociales (DADS) La Declaration Annuelle des Donnees Sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ... Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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insee.fr
L'auto-entreprise apres quatre ans d'existence ...
27 avril 2025
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS. 1) Concernant les conditions d'application du regime de l'auto-entrepreneur : - pour s'en tenir a une premiere appreciation ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-696/r12-696_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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senat.fr
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
27 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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assoandco.fr
Regard sur la peche et l'aquaculture "Aquablog": …
27 avril 2025
2. A l'issue d'une analyse effectuee recemment, la Banque mondiale, l'Institut international de recherche sur les politiques alimentaires (IFPRI) et la FAO ont ...
À suivre sur http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/p/aquaculture.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Hebergeur - hebergement web
27 avril 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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Administration d entreprises - Audentia
27 avril 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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Sarah : J’ai achete 36 appartements » Business ...
27 avril 2025
Dans cette interview filmee a HEC Montreal (Sarah a suivi le MBA HEC), je vous presente Sarah qui nous explique comment elle a achete 36 appartements !
À suivre sur http://www.businessattitude.fr/2013/08/27/sarah-36-appartements/
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
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Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
27 avril 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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lamaisondesartistes.fr