Code APE ou NAF ART & ACTION
Code APE / NAF de l'entreprise ART & ACTION situé à PARIS (75006), 35 B RUE DE L'ABBE GREGOIRE.
Numéro de téléphone :
Gestion Restaurants Et Services Atlantiq Grsa (Campbon ...
30 avril 2025
/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). La liste des s permet de retrouver la convention collective correspondante a chacun de ces s. Retrouvez en un clic la convention correspondante a votre / . 10/01/2019 Modification de l'adresse du siege.Modification du nom commercial.Modification de la date de debut d'activite. Activite : formation professionnelle continue. COMMUNE DE MULHOUSE a MULHOUSE (68200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe .
À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/gestion-restaurants-et-services-atlantiq-grsa-44/entreprise-400180410
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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lefigaro.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
30 avril 2025
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d'activites situees dans les DOM
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Siret - Traduction anglaise – Linguee
30 avril 2025
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant " Siret" – Dictionnaire anglais-francais et moteur de recherche de traductions anglaises.
À suivre sur https://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/+siret.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
linguee.fr/francais-anglais/traduction/code+siret.html
risque accident du travail pour donnees PDF
30 avril 2025
risque accident du travail pour donnees 2015 Rubriques S40.G Table incluant les s fournis par Caisse Nationale d Assurance Maladie (CNAM) s supprimes par rapport a 2014 : 141AG 141CH
À suivre sur https://docplayer.fr/1362237--risque-accident-du-travail-pour-donnees-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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fr/1362237-Code-risque-accident-du-travail-pour-donnees-2015.html
Convention collective, Demission : Metallurgie ...
30 avril 2025
Tout licenciement d'un ingenieur ou cadre doit etre notifie a l'interesse et confirme par ecrit. Toute pression tendant a obtenir d'un ingenieur ou cadre sa demission est formellement condamnee par les pies signataires de la presente convention (1).
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-ingenieurs-et-cadres-de-la-metallurgie-du-13-mars-1972.-etendue-par-arrete-du-27-avril-1973-jo-du-29-mai-1973/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NDI%3D/demission
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
La suite sur le site :
maconvention.fr
risque accident du travail pour donnees PDF
30 avril 2025
2 160za 171aa 171ea 171ka 172aa 173za 174cb 174cc 174cj 175aa 175ga 175gd 177aa 182ca 182ja 191ze 192zh 193zk 201ac 201af 201ag 201ba 202za 202zb 203za 203zb 203zc 204zc 204zf 204zg 205ac 205ae 205ce 211ad 211ce 211cf 211ed 212aa transformation du tabac.
À suivre sur https://docplayer.fr/2283659--risque-accident-du-travail-pour-donnees-2013.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
fr/2283659-Code-risque-accident-du-travail-pour-donnees-2013.html
Affichage obligatoire Panneau Complet 2019, Obligatoire ...
30 avril 2025
Cadre legal Description du produit Interet du panneau Utilisation de l'affichage Qualite du produit . Cadre legal. Des l'embauche du premier salarie, le du travail impose a l'employeur des affichages obligatoires sur le lieu de travail (Plus d'informations ici).
À suivre sur https://www.convention.fr/affichage-obligatoire-panneau-complet.html
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/affichage-obligatoire-panneau-complet.html
Liste des s et des OPCA dont ils dependent | As ...
30 avril 2025
La (nomenclature d’activites francaise – actuellement en rev.2) est une liste couvrant l’ensemble des activites economiques. Chaque activite y est definie par un intitule et reperee par un , par exemple : « Imprimerie de journaux » a pour 18.11Z.
À suivre sur http://asgestionconseil.com/liste-des-s--et-des-organismes-de-financement-dont-ils-dependent/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
asgestionconseil.com
La Nomenclature d'Activites Francaise de l'isanat ...
30 avril 2025
Revision 2 - Version 2008, mise a jour en 2016. La A (Nomenclature d'Activites Francaise de l'isanat), est la nomenclature permettant de decrire les activites isanales.
À suivre sur https://www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/isanat/la-a
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024
La suite sur le site :
entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/artisanat/la-nafa
FPSPP Table de correspondance CCN IDCC OPCA OPACIF
30 avril 2025
- la convention collective applicable a votre entreprise via l’intitule, le numero de brochure au journal officiel (JO) ou le numero d’identifiant (IDCC) de la convention
À suivre sur http://idcc.fpspp.org/WD230AWP/WD230Awp.exe/CONNECT/FPSPP9
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
fpspp.org
vat number and Siret number - Traduction francaise – Linguee
30 avril 2025
De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "vat number and Siret number" – Dictionnaire francais-anglais et moteur de recherche de traductions francaises.
À suivre sur https://www.linguee.fr/anglais-francais/traduction/vat+number+and+siret+number.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
linguee.fr/anglais-francais/traduction/vat+number+and+siret+number.html
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
30 avril 2025
Dans la majorite des cas, on exercera a son domicile. Cocher donc la case de la zone 3 adequate. Dans la zone 5, indiquer comme activite « Auteur photographe relevant du regime des istes auteurs et de l’AGESSA ( activite 90.03 B) »: cela permet de lever toute ambiguite sur …
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024
La suite sur le site :
aube-nature.com
Recherche experte dans les accords de branche et les ...
30 avril 2025
Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
dsn-info.fr
30 avril 2025
20170412. 1 10. 1 80. 16 31. 1 100. 1 14. 1 100. 1 15. 14 14. 1 20. 1 3. 1 3. 5 5. 2 2. 3 3. 2 6. 5 5. 5 5. 1 30. 1 50. 1 60. 1 80. 10 20. 1 15. 2 2. 2 60. 12 12. 1 ...
À suivre sur http://dsn-info.fr/documentation/dsn-datatypes-CT2019.xlsx
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
La suite sur le site :
dsn-info.fr
IRMA Les conventions collectives dans le spectacle ...
30 avril 2025
Publie le jeudi 23 septembre 2004. MaJ : 09/12/2015. Pour les entreprises du spectacle vivant, quelle convention collective appliquer ? Cette fiche propose un point sur les differentes conventions applicables. A noter que l’arrete du 29 mai 2013 portant extension de la convention collective nationale des entreprises du secteur prive du ...
À suivre sur https://www.irma.asso.fr/Les-conventions-collectives-dans
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
irma.asso.fr/Les-conventions-collectives-dans