Code APE ou NAF GB

/ 3109B : Convention collective correspondante

02 mai 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise. Voir un exemple. Depuis janvier 2008, le est constitue de cinq caracteres (quatre chiffres et une lettre) et compte 732 postes. La nomenclature precedente, appelee 2003, comptait 712 postes auxquels etaient attribues des s de quatre caracteres (trois chiffres et une lettre). LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur https://www.convention.fr//3109B/?=298

741G : Conseil pour les affaires et la gestion

02 mai 2025

Les modifications apportees dans la structure detaillee de la nomenclature, dans la forme du et dans la numerotation des postes entrainent un changement de (activite principale exercee, e selon la ) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au …

À suivre sur https://www.inciteweb.com//--741G.html

Nomenclatures des CTN, des s risque et de leurs ...

02 mai 2025

La correspondance entre anciens et nouveaux s risque est disponible en fin de document (page 20). Les s risque et leurs libelles en vigueur pour les donnees de sinistralite 2012 sont presentes dans l’ordre habituel des CTN, et au sein d’un CTN, par risque croissant.

À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fileadmin/user_upload/document_PDF_a_telecharger/etudes_statistiques/Nomenclatures%20sinistralit%C3%A9%202012%20CTN%20risq%20regroup%20(n-2013-160).pdf

Nomenclature d’activites francaise | Insee

02 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

Societe VISION a BORDEAUX (Chiffre d'affaires, bilans ...

02 mai 2025

VISION 814382107 (BORDEAUX - 33300) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-VISION-814382107/

ALPINA (SERRAVAL) Chiffre d'affaires, resultat, bilans ...

02 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-alpina-847503240.html

Taux AT/MP et risques associe - Compta Online

02 mai 2025

Il donne le taux AT et le risques de tous les etablissements de l'entreprise. Le compte AT/MP est mis a jour chaque annee pour la mise a disposition du taux de cotisations AT/MP. Rappelons que le compte AT/MP de l'entreprise cliente n'est pas accessible aux tiers declarants.

À suivre sur https://www.compta-online.com/taux-atmp-et--risques-associe-ao2369

SIREN, SIRET, ... tout savoir sur les numeros d ...

02 mai 2025

Le : l’identification de l’activite principale de l'entreprise. Le (pour « d'activite principale », on parle aussi de pour « nomenclature d’activite francaise », il s’agit de la meme chose), permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise et …

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/numeros-identification-entreprise

Definition - / N / T / N ...

02 mai 2025

13/10/2016 · Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1507

Societe a GEMOZAC (Chiffre d'affaires, bilans, resultat ...

02 mai 2025

15/03/2018 · , Societe par action simplifiees au capital de 5 000€, a debute son activite en avril 2015. Alain Paul Maurice BARLIER est president de la societe . Le siege social de cette entreprise est actuellement situe 25 rue Carnot - 17260 Gemozac. evolue sur le secteur d'activite : Restauration

À suivre sur https://www.verif.com/societe/-810911784/

Mentions obligatoires d'une facture : tout savoir ...

02 mai 2025

SUPER 423144955 (SAINT-JEAN - 31240) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/factures-mentions-obligatoires