Code APE ou NAF HEURE ET CONTROLE
Code APE / NAF de l'entreprise HEURE ET CONTROLE situé à PARIS (75011), 104 RUE OBERKAMPF.
Numéro de téléphone :
Realiser une ude de marche : l'ude de la concurrence ...
02 mai 2025
La variable 1790 est en lien avec la CCN Espaces de loisirs, d'attractions culturels (ccnelac). Celle-ci possede comme identifiant au Journal Officiel le numero 3275. DPAE : Declaration prealable a l’embauche. La DPAE remplace la declaration unique d’embauche (DUE).Cte formalite obligatoire avant toute embauche s’effectue en une seule fois aupres de l’Urssaf. Nouveaute Janvier 2019 (reforme du CPF de 2019) : les droits acquis en s au titre du CPF du DIF ont e convertis en euros au 31 decembre 2018 a raison de 15€ par (cf le decr n° 2018-1153 du 14 decembre 2018). Champ contenu du fichier RTE. Le champ du repertoire est limite au Territoire de la Polynesie francaise (a l'exception de la Delegation de la Polynesie francaise a Paris). Champ d’application Convention collective de la restauration rapide. Haut de page. La convention collective de la restauration rapide s'applique a l'ensemble des employeurs des salaries travaillant en France mropolitaine dans les DOM : - dans des entreprises d'alimentation de restauration rapide ( 553B) ayant pour ...
À suivre sur https://www.macreationdentreprise.fr/realiser-une-ude-de-marche-ude-de-concurrence/
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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macreationdentreprise.fr/realiser-une-etude-de-marche-etude-de-concurrence/
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
02 mai 2025
Dans la majorite des cas, on exercera a son domicile. Cocher donc la case de la zone 3 adequate. Dans la zone 5, indiquer comme activite « Auteur photographe relevant du regime des artistes auteurs de l’AGESSA ( activite 90.03 B) »: cela perm de lever toute ambiguite sur …
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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aube-nature.com
DPAE : declaration prealable a l'embauche | Rue de la Paye
02 mai 2025
En France, tout employeur qui a l’intention d’embaucher doit suivre une procedure de declaration systematique nominative pour chaque salarie.
À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/dpae/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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gestionnaire-paie.com/dpae/
Mentions legales - Cap’vacances
02 mai 2025
Mentions Legales Vous es en train de visiter le site Intern de Cap’vacances (ci-apres « le Site »). Les mentions legales qui suivent s’appliquent a tout internaute visitant ce site.
À suivre sur https://www.capvacances.fr/mentions-legales/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
La suite sur le site :
capvacances.fr/mentions-legales/
Convention collective, Rraite : Industrie textile
02 mai 2025
I. Beneficiaires. Les employes, techniciens agents de maitrise (AM) vises par l'annexe V a la convention collective nationale beneficieront d'un regime de rraite complementaire par repartition abli conformement aux dispositions generales ci-dessous.
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lindustrie-textile-du-1er-fevrier-1951.-endue-par-arre-du-17-decembre-1951-rectificatif-du-13-janvier-1952-mise-a-jour-le-29-mai-1979-en-vigueur-le-1er-octobre-1979.-endue-par-arre-du-23-octobre-1979.-jonc-12-janvier-1980-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2ODk%3D/rraite
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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maconvention.fr
Primes indemnites Convention prevention securite ...
02 mai 2025
Personnel de sure aerienne. Les primes indemnites applicables au personnel de la sure aerienne aeroportuaire ne se cumulent pas avec les autres avantages ayant le meme obj.
À suivre sur https://www.convention.fr/actualites/convention-collective-de-prevention-securite-primes-indemnites-de-2017-3196-18408
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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convention.fr/actualites/convention-collective-de-prevention-securite-primes-indemnites-de-2017-3196-18408
Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)
02 mai 2025
Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea precedent, pour le transport routier de marchandises, pour la location de vehicules avec ou sans conducteur, pour la commission de
À suivre sur https://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
Faire sa carte grise en ligne - Paiement en 4x - Calcul minute
02 mai 2025
Service changement de carte grise en ligne agree par la prefecture ANTS, calculez votre prix en une minute payez en 3x ou 4x. Suivi de vos documents.
À suivre sur https://www.cartegrise-online.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
cartegrise-online.fr/
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE …
02 mai 2025
convention d'occupation temporaire du domaine public n page 1 sur 13 sommaire article 1 definitions... 4 article 2 caractere de l'autorisation... 4 article 3 - obj de l'autorisation... 5 article 4 -
À suivre sur https://docplayer.fr/14609048-Convention-d-occupation-temporaire-du-domaine-public.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
fr/14609048-Convention-d-occupation-temporaire-du-domaine-public.html
Lutte contre la pollution : les aides financieres a la ...
02 mai 2025
La municipalite elargit le panel des aides financieres, afin d'inciter les particuliers les professionnels a recourir a des modes de deplacements propres.
À suivre sur https://www.paris.fr/services--infos-pratiques/deplacements--stationnement/deplacements/lutte-contre-la-pollution-les-aides-a-la-mobilite-5373
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
paris.fr/services-et-infos-pratiques/deplacements-et-stationnement/deplacements/lutte-contre-la-pollution-les-aides-a-la-mobilite-5373
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE - havas-voyages.fr
02 mai 2025
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Version mise a jour le 12 octobre 2018 - Telecharger le document PDF ici . 1. DEFINITIONS Les definitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient utilisees au singulier ou au pluriel.
À suivre sur https://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
02 mai 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous es maries que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Formation a Lille : Microsoft Word Niveau Intermediaire
02 mai 2025
Maitriser les fondements avances de Word, Organiser son travail dans Word pour concevoir des documents complexes, Illustrer des documents les mtre en …
À suivre sur https://eexplore.fr/formations/bureautique/word/formation-word-intermediaire/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
La suite sur le site :
https://eexplore.fr/formations/bureautique/word/formation-word-intermediaire/
CCN Bureaux d’udes (Syntec) – Fieci CFE-CGC
02 mai 2025
Article 13 – DENONCIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL. Toute resiliation du contrat de travail implique de part d’autre un preavis, sauf cas de faute lourde, de faute grave ou de force majeure.
À suivre sur http://www.fieci-cfecgc.org/convention-collective/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
La suite sur le site :
fieci-cfecgc.org
Comment devenir auto-entrepreneur
02 mai 2025
Bonjour, Je suis plombier chauffagiste souhaite devenir auto entrepreneur. En plus des prestations de depannage d’installation j’aimerai facturer a mes futurs clients de …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info