Code APE ou NAF DROIT FIL

Code APE / NAF de l'entreprise DROIT FIL situé à PARIS (75012), 114 B AVENUE DU GAL MICHEL BIZOT.

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travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...

11 mai 2024

Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses. Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 3109B : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement Un professionnel du (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Tous les praticiens en Massages Bien-Etre (ou de Confort) se heurtent a la question du d'utiliser le terme "Massage" pour qualifier leur pratique...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

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gouv.fr

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Psychanalogie”

11 mai 2024

L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …

À suivre sur http://lta.frdm.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

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frdm.fr

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SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

11 mai 2024

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

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loi1901.com

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19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...

11 mai 2024

Bienvenue …ou malvenu « a quoi hier » « a bout », a savoir vous attendiez-vous : que le refus de raisonnement juridique en public est le seul point qui ...

À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023

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lta.frdm.fr

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METIVIER MODELISME : Conditions Generales de Vente

11 mai 2024

Metivier modelisme 205 rue du grand plantier 16110 MARILLAC le franc / : 4791A N°Siret : 789 034 618 00031 T.V.A intracommunautaire : FR62789034618

À suivre sur http://www.metivier-modelisme.com/extra_info_pages.php?pages_id=2

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024

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metivier-modelisme.com

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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...

11 mai 2024

le principe est la reparation du prejudice selon le principe de civil de l'article 1382: "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause a autrui un dommage ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024

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infoprudhommes.fr

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Guide des saisonniers 2014 - La cgt

11 mai 2024

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023

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cgt.fr

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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

11 mai 2024

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023

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aide-creation-entreprise.info

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Convention collective de l'animation : les enseignants des ...

11 mai 2024

La grille specifique des enseignants . Les enseignants de musique, assimiles aux groupes des techniciens et agents de maitrise (C, D et E), sont integres au sein ...

À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023

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emga.fr

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Le guide des saisonniers - La cgt

11 mai 2024

Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023

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cgt.fr

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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

11 mai 2024

Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de personnes .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??

À suivre sur http://-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023

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commentcamarche.net

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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

11 mai 2024

Sa reponse : Bonsoir, La rupture conventionnelle doit recueillir l'accord des 2 parties, donc vous ne pouvez pas obliger votre employeur a utiliser cette rupture de ...

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023

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documentissime.fr

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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

11 mai 2024

Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023

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aube-nature.com

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Forum - Questions - Quel statut pour vendre? - DaWanda

11 mai 2024

Bonjour, non, c'est juste la classification INSEE, le ou correspondant a ce type d'activite, totalement independant de la maison des artistes.

À suivre sur http://fr.dawanda.com/topic/12/5003302

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024

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dawanda.com

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Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises

11 mai 2024

CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023

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audentia-gestion.fr

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