Code APE ou NAF LA CASE DEPART

Code APE / NAF de l'entreprise LA CASE DEPART situé à PARIS (75010), 66 BOULEVARD DE STRASBOURG.

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Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social

03 mai 2025

ville de Vernon encourage une demarche participative visant a vegetaliser le domaine public. Elle s’appuie sur une forte... AGATHA a AUBERVILLIERS (93300) RCS, SIREN, SIRET, bins, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , … BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ... Bonjour, Pour l’heure, je n’ai pas du tout l’intention de changer d’activite, mais je m’inquiete du projet du gouvernement de limiter le statut d’auto ... (Partie 7 du dossier consacre a l’auto-publication, faisant suite a « L’auto-publication : partie 6 (demarches administratives) ». Cette partie n’etait ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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aide-creation-entreprise.info

2

Insee − Institut national de statistique et des etudes ...

03 mai 2025

L’Institut national de statistique et des etudes economiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’economie et societe francaises

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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insee.fr/fr/accueil

3

Conditions generales de vente

03 mai 2025

CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Version mise a jour le 18 novembre 2016 1. DEFINITIONS. Les definitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient ...

À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

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havas-voyages.fr

4

Nouvelle obligation d’immatricution pour les auto ...

03 mai 2025

Bonjour, Je suis auto entrepreneur depuis 2012, j’ai appris uniquement le mois dernier en tombant sur un article qu’a present et ce depuis un moment, nous ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/nouvelle-obligation-immatricution-654499/

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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025

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auto-entrepreneur.fr

5

Retour - Association Service Jeunesse

03 mai 2025

Cliquez sur l'intitule de votre choix pour obtenir le descriptif. Retour. Cette page est realisee, en grande partie, d'apres collection "le Monde des Jeux" de ...

À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Espace_jeux/Jeux_Traditionnels.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

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servicejeunesse.asso.fr

6

Foire Aux Questions Service Apres-Vente, JuriTravail.com

03 mai 2025

Foire Aux Questions, FAQ, Service Apres-Vente. JuriTravail, des avocats et juristes vous simplifient le du Travail et vous informent sur le Droit du Travail.

À suivre sur http://www.juritravail.com/Accueil/FAQ

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

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juritravail.com

7

ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

03 mai 2025

Bonjour, Je suis actuellement auto entrepreneur (inscription au tribunal de commerce depuis le 6/08/2016) et ai obtenu l’ACCRE le 9/11/2016. Je suis inscrite a ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024

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aide-creation-entreprise.info

8

Jeux Sportifs - Association Service Jeunesse

03 mai 2025

echange de zone. Passes: A partir de : 10 ans: Effectif +/- : 12 minimum: Duree : 15 min: Lieu : exterieur/grande salle: Interets : Strategie d'equipe ...

À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Espace_jeux/Jeux_sportifs.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

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servicejeunesse.asso.fr

9

Un artiste peut il etre auto-entrepreneur ? | Maison ...

03 mai 2025

MAISON DES ARTISTES dit : Reponse a Charlotte Sagory, Bonjour et toutes nos excuses pour le retard avec lequel nous vous repondons, Si vous passez a Maison ...

À suivre sur http://www.maisondesartistes.fr/site/un-artiste-peut-il-etre-auto-entrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

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lamaisondesartistes.fr

10

COGILOG

03 mai 2025

COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...

À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024

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cogilog.com

11

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

03 mai 2025

Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-pcement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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documentissime.fr

12

Le guide des saisonniers - cgt

03 mai 2025

Le temps de travail. duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide-des-saisonniers-2011.html

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

cgt.fr

13

Decration Impots Google Adsense particuliers et auto ...

03 mai 2025

En France, chaque annee, pres de 100 000 editeurs de sites Internet se partagent pres de 300 millions d’euros de revenus Google AdSense en provenance d’Irnde.

À suivre sur https://blogbuster.fr/adsense/decrer-impots-google-adsense.htm

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

La suite sur le site :

fr/adsense/declarer-impots-google-adsense.htm

14

Droit compare du harcelement electromagnetique : necessite ...

03 mai 2025

This effect occurs as a result of thermal expansion of parts of the human ear around the cochlea, even at low power density. Signal modution was found to produce ...

À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/freyheit/droit-compare-harcelement-electromagnetique-necessite-8694.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024

La suite sur le site :

legavox.fr/blog/freyheit/droit-compare-harcelement-electromagnetique-necessite-8694.htm

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Radiation Auto-Entrepreneur - Comment se radier en Auto ...

03 mai 2025

bonjour, je viens de recevoir un document de radiation de part de l’urssaf je suis auto_entrepreneur inscrit depuis le 16 09 2011 et j’ai decre un ca de ...

À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/radiation-auto-entrepreneur-modification/

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

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autoentrepreneur.fr

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