Code APE ou NAF PARTI PRIS
Code APE / NAF de l'entreprise PARTI PRIS situé à PARIS (75011), 2 RUE DE LA ROQUETTE.
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Conge fin d'activite dans le transport routier - Experts
21 avril 2024
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 9499Z : La presente convention regle les rapports de travail entre les employeurs et les salaries des entrees exercant une activite principale de commerce de detail ... 4 finalite originelle : le type d’unites en compte, la methode de determination de l’activite principale, les modalites d’agregation, les principes ... Site Internet de la ville de Vernon ... Nos coordonnees. Hotel de ville - Place Barette - BP 903. 27207 Vernon Cedex Bonjour, Pour l’heure, je n’ai pas du tout l’intention de changer d’activite, mais je m’inquiete du projet du gouvernement de limiter le statut d’auto ...
À suivre sur http://experts-univers.com/conge-fin-activite-dans-transport-routier.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
21 avril 2024
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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Nouvelle obligation d’immatriculation pour les auto ...
21 avril 2024
Bonjour Romain, Pour les activites d’informatique, sauf si vous faites du conseil ou de l’expertise, vous serez considere comme une profession artisanale.
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/nouvelle-obligation-immatriculation-654499/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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Convention collective, Salaire : Sport
21 avril 2024
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 etendue par arrete du 21 novembre 2006
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-sport-du-7-juillet-2005-etendue-par-arrete-du-21-novembre-2006/S0FMSUNPTlQwMDAwMTc1Nzc2NTI%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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maconvention.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
21 avril 2024
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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aube-nature.com
Faq salarie - Conge individuel formation CIF, droit ...
21 avril 2024
Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entree. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.
À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-salarie/faq-salarie/?tx_irfaq_pi1%5BpidFaq%5D=216&cHash=94f45b61f4
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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Dj non declare [Resolu] - Droit-finances.net : vos ...
21 avril 2024
Bonjour, que risque les personnes qui emploieent un dj pour les soirees de mariage,baptem... sans qu'il soit declare?? pour moi, c 'est du travail au noir, ou pas??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3895269-dj-non-declare
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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commentcamarche.net
2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...
21 avril 2024
Lorsque vous avez signe votre contrat de travail, votre entree dependait d'une convention collective qui prevoyait un certain nombre d'avantages dont vous avez ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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infoprudhommes.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
21 avril 2024
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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afif.asso.fr
Indemnite de depart a la retraite : calcul et montant
21 avril 2024
Les modalites de calcul de l'indemnite de depart a la retraite sont fonction de la remuneration brute dont le salarie beneficiait anterieurement.
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/Calcul-retraite/Id/1299
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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juritravail.com
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
21 avril 2024
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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infoprudhommes.fr
Villabe — Wikipedia
21 avril 2024
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est ree sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
ARCE creation entree aide en capital
21 avril 2024
Le createur d’entree peut obtenir du Pole Emploi le versement d’une e de ses allocations chomage sous forme de capital : l’ARCE.
À suivre sur http://aide-creation-entree.info/ARCE-creation-entree-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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aide-creation-entreprise.info
COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...
21 avril 2024
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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cogilog.com
Declaration Impots Google Adsense culiers et auto ...
21 avril 2024
Comme Google a le de laisser plus de 95 000 petits blogueurs francais dans la nature se debrouiller tout seul en ne donnant aucune information fiscale ou ...
À suivre sur http://blogbuster.fr/adsense/declarer-impots-google-adsense.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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