Code APE ou NAF FRANCE CONVENTIONS
Code APE / NAF de l'entreprise FRANCE CONVENTIONS situé à PARIS (75116), 55 AVENUE KLEBER.
Numéro de téléphone :
, , quelle difference ? - ECL DIRECT
05 mai 2025
Consultez la liste complete des s et des collectives correspondantes. Retrouvez rapidement votre convention grace a votre . Le de votre superette est 4711C. Si la convention collective mentionne ce , alors elle vous concerne. Attention : le n’a pas de valeur juridique, c’est l’activite reelle de votre entreprise qui determine la convention collective qui s’y applique. Les s NACE et les s CITI Il existe plusieurs nomenclatures d'activite en et dans l'union europeenne. Si la plus connue est celle du (et donc du ), il existe egalement une nomenclature des activites europeennes: Le NACE. - Comment determiner une convention selon le ou Une question juridique ? Convention collective, droit du travail Consultez nos juristes Rappel rapide par telephone Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d’usage specifique non classees ailleurs. / . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).
À suivre sur https://www.expert-comptable-tpe.fr/articles/----quelle-difference/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
expert-comptable-tpe.fr/articles/code-ape-code-naf-quelle-difference/
/ d’une entreprise - verif.com
05 mai 2025
Trouver le SIRET, le ou le d’une entreprise. Pour retrouver facilement le ou d’une entreprise, rien de plus simple ! Recherchez l’entreprise souhaitee dans notre moteur de recherche d’entreprises, en specifiant le nom de l’entreprise ainsi que …
À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024
La suite sur le site :
verif.com/conseils/Trouver-le-code-NAF-ou-code-APE-d-une-entreprise/111/
Nomenclature d’activites francaise - insee.fr
05 mai 2025
La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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insee.fr/fr/information/2406147
Accords de branche et collectives, recherche ...
05 mai 2025
ou Nomenclature de l’Insee : La nomenclature d'activites francaise revision 2 ( rev. 2, CPF rev.2.1, edition 2019 ) est la nomenclature statistique nationale d'activites qui s'est substituee depuis le 1 er janvier 2008 a la rev. 1 datant de 2003.
À suivre sur https://www.legi.gouv.fr/Aide/Utilisation/Accords-de-branche-et--collectives-recherche-experte
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/Aide/Utilisation/Accords-de-branche-et-conventions-collectives-recherche-experte
/ 6010Z : Convention collective correspondante
05 mai 2025
Trois de notre base de donnees correspondent au 6010Z. Les Journalistes, Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (personnel) et Radiodiffusion (numero de brochure 3136, 3301 et 3285) citent ce dans leurs champs d'application. Le /
À suivre sur https://www.convention.fr//6010Z/?=550
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
convention.fr/code/6010Z/?naf=550
Liste des s et des s (INSEE) - juripresse.fr
05 mai 2025
Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe.
À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
juripresse.fr/liste-des-codes-naf-ape/
Recherche experte dans les accords de ... - legi.gouv.fr
05 mai 2025
Recherche experte dans les accords de branche et les collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe ... ou Ex: 15-1C ou 15-11 Champ geographique Numero BO Rechercher seulement dans les articles etendus Textes cites Nature du texte Numero du texte du. Jour. Mois. Annee. Ex: 2019 Questions usuelles Champ d'application Conges payes Duree du ...
À suivre sur https://www.legi.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Recherche de convention collective
05 mai 2025
/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective/-/9609Z/Autres%20services%20personnels%20n.c.a.
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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maconvention.fr
/ 4329A - Travaux d'isolation - coover.fr
05 mai 2025
Le – 4329A est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 6862 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 17600 salaries, essentiellement des etancheistes, des couvreurs et des platriers.
À suivre sur https://www.coover.fr/--/4329A
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
coover.fr/code-ape-naf/4329A