Code APE ou NAF MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

Code APE / NAF de l'entreprise MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES situé à PARIS (75007), 27 RUE OUDINOT.

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Specificite du metier de depannage-remorquage ...

07 mai 2025

Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses. Retrouvez le numero INSEE d'une entreprise avec notre annuaire pro en ligne. Ayez acces au numero INSEE d'une entreprise grace aux recherches sur notre site ... Retrouvez l'adresse mail d'entreprises de votre secteur avec notre annuaire pro en ligne. Obtenez l'adresse mail entreprises de votre secteur d'activite avec ... Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 Commerce rep tracteurs … Sauf exception signalee, sont cites essentiellement abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur realites francaises et une ...

À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/1999/qSEQ990113791.html

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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senat.fr

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Typologie et statuts juridiques Classification par secteur ...

07 mai 2025

Entreprise : Classification entreprises Patrick Monassier Cours Entreprise Page 1 sur 5 Classification entreprises Sommaire Typologie et statuts juridiques ...

À suivre sur http://patrick.monassier.free.fr/cours_entreprise/entreprise/Classification%20%20entreprises.pdf

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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monassier.free.fr

3

"sine-moi une entreprise innovante en Ile-de-France ...

07 mai 2025

Forme juridique. La majorite entreprises potentiellement innovantes sont societes commerciales (94%). Les autres formes juridiques ne representent qu ...

À suivre sur http://observatoire-innovation-idf.org/

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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observatoire-innovation-idf.org

4

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

07 mai 2025

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre , du ministre ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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legifrance.gouv.fr

5

N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

07 mai 2025

N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

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assemblee-nationale.fr

6

L'auto-entreprise apres quatre ans d'existence ...

07 mai 2025

LES PRINCIPALES OBSERVATIONS. 1) Concernant les conditions d'application du regime de l'auto-entrepreneur : - pour s'en tenir a une premiere appreciation ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-696/r12-696_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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senat.fr

7

Dictionnaire definitions de l'Insee - Institut ...

07 mai 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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insee.fr

8

Conditions generales de vente

07 mai 2025

Creez votre compte pour retrouver vos voyages favoris et partagez les avec votre Travel Planner dans l'agence de voyage de votre choix.

À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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havas-voyages.fr

9

Villabe — Wikipedia

07 mai 2025

Geographie [modifier | modifier le ] Situation [modifier | modifier le ] Position de Villabe en Essonne. L'avenue de la Vieille-Cote, le cirque de l ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9

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Conditions generales de vente Velorizons

07 mai 2025

1/ Inscription : Modalites d’inscription : Les presentes conditions generales de vente regissent les offres de forfait touristique proposees par Velorizons.

À suivre sur http://www.velorizons.com/conditions-de-vente.html

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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025

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velorizons.com

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

07 mai 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024

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documentissime.fr

12

Forum fonctionnaire auto-entrepreneur - Aide creation ...

07 mai 2025

Bonjour, Fonctionnaire dans les services administratifs d’une universite et travaillant a 80% , je souhaite me declarer en autoentrepreneur pour exercer la ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Forum-fonctionnaire-auto

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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aide-creation-entreprise.info

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HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

07 mai 2025

... () suivantes, etant precise qu'aux groupes : ... 93.0 K - ( 84-07) Correspondent : - les activites thermales et de thalassotherapie.

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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sante-sociaux.fr

14

Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales ...

07 mai 2025

La Maison Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion assurances sociales artistes arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...

À suivre sur http://www.lamaisonartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

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lamaisondesartistes.fr

15

Emgu CV / Tesseract Ocr Svn2Git clone (obsolete) / …

07 mai 2025

Download this file. 200230 lines (200229 with data), 2.9 MB

À suivre sur http://sourceforge.net/p/emgucv/tesseract-ocr/ci/d8e0496983a88e36702ae3ce62a42e5e8aec17a9/tree/tessdata/fra.cube.word-freq

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024

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