Code APE ou NAF VERTU
Code APE / NAF de l'entreprise VERTU situé à PARIS (75003), 347 RUE SAINT MARTIN.
Numéro de téléphone :
Destockoutils - Vente en ligne de materiel de bricolage ...
13 juin 2025
6820B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Consultation et telechargement ... 8211Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 8211Z Stephane Gontard - Nouvelle collection de chaussures - Chaussures femmes et chaussures hommes - Mode de luxe 1 Demande d'oure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire (et de retablissement professionnel) (R. 631-1 du de commerce)
À suivre sur http://www.destockoutils.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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destockoutils.fr
Conditions generales de vente
13 juin 2025
CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Derniere mise a jour le 22/01/2015 version 2.0. 1. Objet. Les Presentes Conditions Generales de Vente ont pour objet de definir ...
À suivre sur http://www.boutique-leatherman.com/page_4,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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boutique-leatherman.com
Conditions generales de vente
13 juin 2025
Conditions generales de vente Preambule Le site est la propriete de TheBestKnives en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute ...
À suivre sur http://www.thebestknives.fr/page_4,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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thebestknives.fr
Conditions d'eligibilite | Agence Nationale pour les ...
13 juin 2025
Les presentes conditions generales regissent le conventionnement par l'Agence Nationale pour les Cheques-Vacances (ci-apres « l'ANCV ») des prestataires de ...
À suivre sur https://espace-ptl.ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
Organiser un concert - RESAM
13 juin 2025
Organiser un concert. Que ce soit par amour de la musique, par besoin d'autofinancement ou de communication, une association a la possibilite d'organiser des ...
À suivre sur http://www.resam.net/organiser-un-concert-memento-des-regles-et-obligations-sp8.html
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
resam.net
Attributs de la personnalite morale du syndicat
13 juin 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Conditions generales de vente
13 juin 2025
Preambule Le site est la propriete de MODATOI en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle, est ...
À suivre sur http://www.modatoi.com/page_6,fr,8,6.cfm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
modatoi.com
Convention collective, Maternite : Prestataires de ...
13 juin 2025
Maternite dans la Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 aout 1999
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-personnel-des-prestataires-de-services-dans-le-domaine-du-secteur-tertiaire-du-13-aout-1999/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1NTA%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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maconvention.fr
Droit du travail - La negociation collective en France
13 juin 2025
Les sources et les moyens d'application du droit du travail; Le contrat de travail; La convention collective. Les relations collectives de travail; Les conventions et ...
À suivre sur http://unt.unice.fr/aunege/M2/droit_travail_Nancy2/co/3_2_1.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
unice.fr
Conditions de vente des poeles Strauss
13 juin 2025
Preambule Le site est la propriete de la societe Poeles Strauss / OneUp France en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents.
À suivre sur http://www.poeles-et-granules.fr/poeles-strauss-conditions-de-ventes-des-poeles-a-granules-strauss,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
poeles-et-granules.fr
Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...
13 juin 2025
Facilities, site du Facility management, pour les responsables Services Generaux & Achats hors production : Informations pratiques proprete-nettoyage |
À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-proprete-nettoyage/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
facilities.fr
Conditions de vente
13 juin 2025
Les conditions de vente sur notre site www.voiles-tonnelles.com sont soumises a acceptation avant chaque validation de commande. Conditions de vente pour TOILES …
À suivre sur http://www.voiles-tonnelles.com/conditions-de-ventes-storeweb/voile-d-ombrage-toile-d-ombrage-tonnelle,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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voiles-tonnelles.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
13 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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documentissime.fr
Materiel Medical Aspect Reglementaire robe materiel medical
13 juin 2025
Materiel medical : aspects reglementaires et economiques. Evolution sur les dix dernieres annees
À suivre sur http://www.robe-materiel-medical.com/texte-materiel_medical_aspect_reglementaire-18.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
robe-materiel-medical.com
Convention collective nationale des pompes funebres (France)
13 juin 2025
Pour repondre aux exigences de l'article L. 611-9 du du travail, les entreprises doivent mettre en place un systeme permettant de controler la ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
afif.asso.fr