Code APE ou NAF ASSOCIATION CULTURELLE NATIONALE D'AIKIDO

ECOLE (BRAS) Chiffre d'affaires ...

01 mai 2025

En particulier, comme le precise l'article 5, alinea 1 du decret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques (INSEE), a des fins statistiques, d'un caracterisant l'activite principale exercee () en reference a la nomenclature d'activites ne saurait suffire a creer des ...

À suivre sur https://www.societe.com/societe/ecole--d-aikido-402472153.html

Les conventions collectives dans le secteur culturel

01 mai 2025

Le (nomenclature d’activite francaise) est un a finalite statistique (il est determine par l’Insee). Il n’a aucune valeur juridique. Ce ne peut donc etre qu’un indice de l’activite exercee par l’entreprise. Dit autrement, la convention collective ne se determine pas en fonction du .

À suivre sur https://www.movinmotion.com/les-conventions-collectives-dans-le-secteur-culturel/

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

01 mai 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

Immatriculation | s.gouv.fr

01 mai 2025

Le est determine a partir de la nomenclature d'activites francaise () . Ainsi, le peut aussi etre appele par certains acteurs institutionnels. L' est determinee separement pour l' dans son ensemble et pour chacun de ses etablissements. Le se compose de 4 chiffres et d'une lettre.

À suivre sur https://www.s.gouv.fr/immatriculation.html

Convention collective des espaces de loisirs, d ...

01 mai 2025

06/11/2019 · Sont notamment, comprises dans le champ d'application, les activites suivantes, etant precise que bien entendu l'ensemble des s cites le sont a titre indicatif. Les entreprises repertoriees sous l'ancienne codification 92. 3F « maneges forains et parcs d'attractions », remplacee par la codification suivante :

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005741771&cidTexte=KALITEXT000005660361&idConvention=KALICONT000005635453

913e - Animation socio- - La convention ...

01 mai 2025

Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique ' 913e' de votre convention collective animation socio- sur LegiSocial

À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-animation-socio-/--913e.htm

Activite de votre entreprise : , , qu'est ...

01 mai 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

SIRENE, SIRET et : les obligations des s

01 mai 2025

23/10/2017 · Le SIRET est un sous-repertoire du SIRENE qui identifie les differents etablissements d’une entreprise ou d’une . Lors de l’inscription au SIRENE, l’INSEE determine le (Activite Principale Exercee) a partir de la Nomenclature d’activites francaise () definie par le decret n° 2002-1622 du 31 decembre ...

À suivre sur http://1901.fr/droit--loi-1901/sirene-siret-et--les-obligations-des-s/

s et conventions collectives de l'enseignement

01 mai 2025

Cette meme activite correspond a un (Activite Principale Exercee), tire de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes), et alloue a toutes les entreprises et s francaises.

À suivre sur https://www.convention.fr/enseignement

/ 9499Z : Convention collective correspondante

01 mai 2025

Le 9499Z peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Centres sociaux et socioculturels, Animation, s agreees de surveillance de la qualite de l'air et Banque (brochure, n°3218, 3246, 3306 et 3161) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//9499Z/?=720

DE L ECOLE SUPERIEURE …

01 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/--de-l-ecole--superieure-de-techniques-avancees-802108357.html

Nomenclature d’activites francaise | Insee

01 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

s / s Auto Entrepreneurs | FNAE

01 mai 2025

Auto entrepreneurs : trouvez votre / grace a notre moteur de recherche ! Rapide, pratique et simple, vous trouverez en un instant toute l'information dont vous avez besoin sur votre …

À suivre sur https://www.federation-auto-entrepreneur.fr/s-

/ 9319Z : Convention collective correspondante

01 mai 2025

Le 9319Z peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Animation, Golf, Entrainement de chevaux de courses au trot (personnel) et Ports de plaisance (personnel) (brochure, n°3246, 3283, 3605 et 3183) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//9319Z/?=712