Code APE ou NAF PUBLIC SENAT
Code APE / NAF de l'entreprise PUBLIC SENAT situé à PARIS (75006), 92 BOULEVARD RASPAIL.
Numéro de téléphone :
Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)
10 mai 2024
Date de creation : 8 avril 1992 Structure juridique : Societe Anonyme de droit francais a Conseil d'Administration : 721Z : 6202A Pour rappel, le , « de l'activite principale exercee » est attribue a chaque entreprise par les services de l'INSEE, en reference a la ... 10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ... Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux departements d'Outre-Mer
À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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finyear.com
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
10 mai 2024
Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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auto-entrepreneur.fr
Psychanalogie”
10 mai 2024
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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frdm.fr
La licence d’entrepreneur de spectacle. Par Alain Rabot ...
10 mai 2024
Bonjour, Je suis president d’une association ayant pour activite la production d’artistes de musique. Nous avons la licence 2 et 3 car nous organisations ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/licence-entrepreneur-spectacle,13524.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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village-justice.com
Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
10 mai 2024
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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acqualys.fr
> Site de Ponts Alliance - Annuaire
10 mai 2024
Un mail sera envoye de votre part a ce diplome afin de lui signaler l'existence de ce site. Merci de votre aide !
À suivre sur http://www.ponts.org/gene/main.php?base=795
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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ponts.org
Hebergeur - hebergement web
10 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
10 mai 2024
Il y a trois semaines, j’ai recu un preavis de licenciement economique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu a Paris (siege de ma societe) pour l’entretien ...
À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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documentissime.fr
Les Prud’hommes - Rocbo: Culture ... Productique
10 mai 2024
Du fait de la matiere qu’elle traite : elle est la seule a traiter de l’ensemble du contentieux du contrat de travail. Du fait de sa composition : les ...
À suivre sur http://rocbo.lautre.net/spip/spip.php?article65
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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lautre.net
Qui nous sommes ? |
10 mai 2024
Bonjour, J’ai vu, j’ai entendu, et degoutee je suis partie ! Je vous presente ici la creme des cremes ceux qui font la pluie et le beau temps du Nucleaire.
À suivre sur http://www.ma-zone-controlee.com/qui-sommes-nous/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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ma-zone-controlee.com