Code APE ou NAF TRANSFERATU

/ d’une entreprise - Verif.com

04 mai 2025

Prenons pour exemple l'activite du transport ferroviaire de fret ayant pour / 4920Z : la CCN applicable, ayant pour numero de brochure le 3022 et le n° IDCC 779, peut etre celle des voies ferrees d'interet local (personnel). Vous trouverez egalement le detail de la sous-classe … Le – 1011Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 1467 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 50488 salaries, essentiellement des operateur(trice)s de transformation des viandes. Transformation du the et du cafe : 1083Z. Definition, description du 1083Z. Les conventions collectives associees au 1083Z. A quoi correspond le 1083Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Transformation du the et du cafe Autres transports routiers de voyageurs : 4939B. Definition, description du 4939B. Les conventions collectives associees au 4939B. A quoi correspond le 4939B ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Autres transports routiers de voyageurs Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/

r2-87.30A-Hebergement social pour personnes agees | Insee

04 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/87.30a

Liste des s et Excel (a telecharger)

04 mai 2025

25/08/2016 · Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent. Cet article vous donne acces a la liste des s et 2018 sous format Excel. = ? Quelle est la difference entre le et le ? Le ...4,4/5(23)LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf · Fichier PDFLISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

/ 4941B : Convention collective correspondante

04 mai 2025

Trois conventions de notre base de donnees correspondent au 4941B. Les conventions Transports routiers et des activites auxiliaires du transport, Metallurgie (Accords nationaux) et Metallurgie (Haute-Saone) (numero de brochure 3085, 3109 et Non) citent ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//4941B/?=500

/ 4932Z - Transports de voyageurs par taxis

04 mai 2025

Le – 4932Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 82021 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 18398 salaries, essentiellement des chauffeurs de taxi.

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4932z

Les nouveaux s - Actu-Transport-Logistique.fr

04 mai 2025

Voici le tableau de correspondances des s de la 2003 et ceux de la nouvelle qui entrera en vigueur fin janvier ou debut fevrier 2008.

À suivre sur https://www.actu-transport-logistique.fr/bibliotheque-numerique/ot/2437/actualites/les-nouveaux-s--209648.php

Recherche de conventions collectives par / ...

04 mai 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective----transports-et-entreposage/H

(Paris, 75005) : siret, TVA, adresse...

04 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/-75/entreprise-412475865

s / 2008 2003 - Nomenclature des Activites ...

04 mai 2025

La liste des s et 2008 classes par Section, Division, Groupes, Classes et Sous-Classes avec une possibilite de recherche directe

À suivre sur http://www.s-.com/

Nomenclature d’activites francaise | Insee

04 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

8690f - Activites de sante humaine non classees ...

04 mai 2025

Le est un compose de 4 chiffres + une lettre. Attribue par l'INSEE, il definit l’Activite Principale Exercee () d’une entreprise ou d’un etablissement.La (Nomenclature des Activites Francaises) contient 732 s differents parmi lesquels il …

À suivre sur https://independant.io/-/8690f-activites-de-sante-humaine-non-classees-ailleurs/

Mon siret,mon , mon Nif, Mon de TVA ...

04 mai 2025

Trouver son ou (et obtenir un avis de situation INSEE) : www.avis-situation-sirene.insee.fr. Trouver son numero de TVA intracomm (tous pays confondus) ou NIF (numero d’identification fiscale) Site commercial: Verifier un numero de TVA intracommunautaire NB: Le NIF correspond a un numero d’identification ...

À suivre sur https://okpatron.fr/mon-siret-mon---mon-nif-mon-numero-de-tva-intracomm/