Code APE ou NAF SOC CAS
Code APE / NAF de l'entreprise SOC CAS situé à PARIS (75116), 76 R DE LA POMPE.
Numéro de téléphone :
Fichier des etablissements de 100 salaries et plus du ...
30 avril 2025
Il n'existe pas de regle unique permettant de determiner l'applicabilite d'une convention collective. En effet, la plupart des conventions collectives determinent ... MADAME DOMINIQUE QUENIN est un Culture et elevage asies (0150Z) en France le January 1, 1970. Leur entreprise est enregistree comme affaire personnelle ... La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ... OPTER OU NON POUR LA TVA ? PRINCIPE DE BASE. La TVA est un impot applique sur chaque vente, et percu directement par le vendeur pour le compte du Tresor Public. ELECTRICITE DE FRANCE a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...
À suivre sur https://issuu.com/cciloiret/docs/annuaire_100_et_plus
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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https://issuu.com/cciloiret/docs/annuaire_100_et_plus
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
30 avril 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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infoprudhommes.fr
Infirmerie dans l'entreprise - Bienvenue sur TRiPALiUM ...
30 avril 2025
Infirmerie, secouriste, registre des accidents benins, la prevention de la sante et de la securite dans l'entreprise: Obligation d'avoir une ...
À suivre sur http://www.tripalium.com/fiches/sante/infirmerie1.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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tripalium.com
Convention collective, Licenciement : Boulangerie ...
30 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-boulangerie-patisserie-du-19-mars-1976.-etendue-par-arrete-du-21-juin-1978-jonc-28-juillet-1978/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4ODY%3D/licenciement
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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maconvention.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
30 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
30 avril 2025
Sa reponse : Bonjour, En de litige avec votre assurance, vous pouvez faire appel au mediateur des assurances. La saisine peut etre operee par un particulier ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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documentissime.fr
2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...
30 avril 2025
En supposant que toutes les conditions de validite de forme et de delais ont ete respectees (dans ce domaine la vigilance des representants du personnel est ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
Le contrat a duree indeterminee de chantier (CDIC ...
30 avril 2025
Il faut egalement faire apparaitre la date de debut du nouveau chantier ainsi que son intitule. Pour le reste des elements a mentionner sur un contrat de ...
À suivre sur http://www.jobalternative.net/le-contrat-a-duree-indeterminee-de-chantier-cdic/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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jobalternative.net
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut
30 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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insee.fr
Convention collective Imprimeries de labeur et industries ...
30 avril 2025
Champ d’application Champ d’application professionnel. Entreprises exercant a titre principal l’une des activites visees sous les s suivants de la ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/presse-edition-communication/produits/3138/imprimeries_de_labeur_et_industries_graphiques
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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convention-collective.fr
Liste des s ISO 639-3 — Wikipedia
30 avril 2025
Voir aussi Articles connexes. ISO; ISO 639, codification des noms de langues ISO 639-1 (2002), Liste des s ISO 639-1 (alpha-2) ISO 639-2 (1998), Liste des s ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_s_ISO_639-3
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Liste_des_codes_ISO_639-3
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
30 avril 2025
Pour evaluer si le salaire reellement verse respecte les minima conventionnels, il faut tenir compte de toutes les sommes percues par le salarie en contrepartie ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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webavocat.fr
Calameo - Dixit 2014 - Le magazine de reference de l ...
30 avril 2025
Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise, presente notamment l’incontournable tableau des 200 premieres entreprises decline par ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311883132b8f7b81
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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calameo.com
Actualisation et revision de prix - Liste exhaustive des ...
30 avril 2025
Liste exhaustive des parametres dont les valeurs historiques sont archivees dans la base de donnees
À suivre sur http://www.indices-pro.com/listing.php
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
La suite sur le site :
indices-pro.com
www.audentia-gestion.fr
30 avril 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/4321ATravauxinstallationelectriquelocaux.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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audentia-gestion.fr