Code APE ou NAF CENTRE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL

Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL situé à ROUEN (76000), 20 PLACE SAINT MARC.

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Le travail du dimanche - Le travail du dimanche

01 mai 2025

Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ... Retrouvez sur cette page le tableau de correspondance entre votre et l'OPCA dont vous dependez (AGEFICE, FIF PL, FAF CEA, FAF PM, chambre des Metiers) Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... COMMERCE DE DETAIL DE FLEURS, PLANTES, GRAINES, ENGRAIS, ANIMAUX DE COMPAGNIE ET … Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... Fabrication d'objets divers en bois;fabrication d'objets en liege, vannerie et sparterie C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...

À suivre sur http://travail-dimanche.com/vos-questions-juridiques/14.html

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

La suite sur le site :

travail-dimanche.com

2

Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions

01 mai 2025

Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/02/2016.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024

La suite sur le site :

insee.fr

3

ORIAS : Glossaire

01 mai 2025

Le (ou l') est un r fondamental pour la statistique d'entreprise car il est a la base des classements des entreprises par secteur d'activite.

À suivre sur https://www.orias.fr/glossaire

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

La suite sur le site :

orias.fr/glossaire

4

Convention collective 66 (etablissements pour personnes ...

01 mai 2025

Texte integral de la convention collective 66 et sa synthese redigee par nos experts sous forme de tableaux et en langage clair. Telechargement immediat.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3116/handics_etablissements_et_services_pour_personnes_inadaptees_et_handices

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

La suite sur le site :

convention-collective.fr

5

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

01 mai 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

6

Id3 droit a la formation professionnelle ...

01 mai 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

id3.asso.fr

7

Villabe — Wikipedia

01 mai 2025

Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9

8

Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...

01 mai 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024

La suite sur le site :

insee.fr

9

Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr

01 mai 2025

Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024

La suite sur le site :

auto-entrepreneur.fr

10

AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

01 mai 2025

Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

La suite sur le site :

aube-nature.com

11

Convention collective garages automobiles, controle ...

01 mai 2025

Votre Convention Collective Services de l'automobile, controle technique automobile, formation des conducteurs garantie a jour en version livre ou PDF en acces ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-services-de-l-automobile-commerce-reparation-cycle-motocycle-controle-technique-formation-conducteurs-3034.html

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

La suite sur le site :

convention.fr

12

ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

01 mai 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

13

Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …

01 mai 2025

DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...

À suivre sur http://www.onzus.fr/lexique

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

La suite sur le site :

onzus.fr

14

oceanom 2010 - Annuaire de l'ocean, des fleuves et du ...

01 mai 2025

oceanom. Le repertoire de l'ocean, des fleuves et du littoral. DOSSIERS. Biodiversite: vers un etat des lieux Littoral: proteger l'amenagement et la ...

À suivre sur https://issuu.com/vidal-editeur.com/docs/oceanom2010-web

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

La suite sur le site :

com/vidal-editeur.com/docs/oceanom2010-web

15

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

01 mai 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

documentissime.fr

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