Code APE ou NAF POSITIF

Code APE / NAF de l'entreprise POSITIF situé à MONT ST AIGNAN (76130), 7 RUE A D'SAKHAROV.

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Convention collective magasin de vetements

30 avril 2025

PUBLICIS ACTIV FRANCE a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... JBS PROPRETE a SAINT PAIR SUR MER (50380) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... Informations Siret. Qu'est-ce que le numero de Siret? Le systeme d’identification du repertoire des etablissements (SIRET) est un Insee. JEUNESSE SPORTIVE DU MORNE BLANC (DIAMANT - 97223) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, … 1/6 DEMANDE DE DESIGNATION D’UN MANDATAIRE AD HOC (Articles L. 611-3 et R. 611-18 du de commerce) Identification de la personne deposant la demande

À suivre sur http://www.convention.fr/tag/convention-collective-magasin-de-vetements-2359

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024

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convention.fr

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Nathalie Robin » Mes prestations et coordonnees

30 avril 2025

3 responses to “Mes prestations et coordonnees” 10 11 2011 Nora: Deprecated: preg_replace(): The /e modifier is deprecated, use preg_replace_callback ...

À suivre sur http://sophrologue.info/?page_id=9

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

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sophrologue.info

3

Modification des statuts d'une association / Obligations ...

30 avril 2025

Declaration aux autorites Toute modification dans les statuts d'une association declaree doit etre signalee au greffe des associations dans les 3 mois, sous ...

À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Modification-des-statuts-d-une-association

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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interieur.gouv.fr

5

Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de ...

30 avril 2025

1 Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire (et de retablissement professionnel) (R. 631-1 du de commerce)

À suivre sur http://www.greffe-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/documents/DCP_SAUVEGARDE_LJ_RJ_STANDARD.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024

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greffe-tc-toulouse.fr

6

Contribuer au maintien de l’autonomie - gulliverasso.org

30 avril 2025

CARSAT-SE www.gulliverasso.org © Gulliver/MetaFor 2014 Me taFor Formation Contribuer au maintien de l’autonomie 2012/2014

À suivre sur http://www.gulliverasso.org/IMG/pdf/2_Maintien_Autonomie_2014.pdf

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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gulliverasso.org

7

- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE

30 avril 2025

Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

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auto-entrepreneur.fr

8

Modification des statuts - associations.gouv.fr

30 avril 2025

Procedure prevue par les statuts Les statuts decrivent generalement la procedure permettant de les modifier. Cette procedure precise la maniere :

À suivre sur http://www.associations.gouv.fr/1022-modification-des-statuts.html

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024

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associations.gouv.fr

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CONTRAT D’ETUDE PROSPECTIVE DES METIERS DU E …

30 avril 2025

CEP E-COMMERCE Juin 2013 7 Un secteur qui recrute Dans le secteur du e-omme e, une tes lage majoite des entepises inteogees ealise un hiff e d’affaies

À suivre sur http://www.forco.org/pdf/Synthese%20CEP%20e_commerce_juin_2013.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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forco.org

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La Paye Expliquee | E-Paye

30 avril 2025

Duree du travail, rupture de contrat, formations, cotisations sociales, elements de salaire, epargne salariale... Les reponses d'experts a vos questions en paye

À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee/

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

La suite sur le site :

e-paye.com

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SIDV Saint Pierre du Mont (adresse, horaires, avis)

30 avril 2025

SIDV Saint Pierre du Mont Materiel pour chauffage Climatisation, ventilation (fabrication, gros) Equipements de salles de bain Vente de carrelages, de dallages ...

À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/04551042

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

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pagesjaunes.fr

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“Psychanalogie” - lta.frdm.fr

30 avril 2025

Actualites, documentation sur le regime juridique de la psychanalyse, des psychologues et du titre de psychotherute. “Sante mentale”, reformes, projets.

À suivre sur http://lta.frdm.fr/

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

frdm.fr

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Attributs de la personnalite morale du syndicat

30 avril 2025

Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...

À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

La suite sur le site :

jpm-copro.com

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Le Credit agricole se dit « blesse » par les revelations ...

30 avril 2025

12/05/2016 · Le groupe Credit agricole, qui comprend Casa et les caisses regionales, a degage un benefice net stable au premier trimestre, a 1,241 milliard d ...

À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/banques-finance/banque/le-credit-agricole-se-dit-blesse-par-les-revelations-des-panama-prs-570757.html

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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latribune.fr

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

30 avril 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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documentissime.fr

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