Code APE ou NAF ASSOCIATION SPORTIVE TREPORTAISE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE TREPORTAISE situé à LE TREPORT (76470), 78 RUE DOCT PEPIN.
Numéro de téléphone :
SIRENE, SIRET et : les obligations des s
03 mai 2025
Le nouveau , selon la rev. 2, ... Fiscalite des s : ... REGLEMENTATION sur les etablissements d'APS et les EDUCATEURS …Campagne CNDS 2015 · Telechargements · Photos · FormationsComment retrouver le d'une www.s.accea-plus.fr/...le---dune-Comment retrouver le d'une Depuis le 1 er janvier 2008 existe une nouvelle nomenclature du des entreprises ...Agriculteurs · Actualites 926C : Autres activites sinciteweb.com//--926C.htmlLe nouveau , selon la rev. 2, ... 926C : Autres activites s Contenu annexe : activites des ecoles de sport, ... CCI de Rouen - Liste des s () 926C Autres activites s ... 926C Autres activites s. l'organisation et la gestion d'activites s par des s ... Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://1901.fr/blog/droit--loi-1901/sirene-siret-et--les-obligations-des-s/
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024
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association1901.fr
Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )
03 mai 2025
... Liste des s / ... Enseignement de disciplines s et d´activites de loisirs: 85.52Z: ... loi 1901;
À suivre sur http://www.flanerbouger.fr/legislation/-.php
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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flanerbouger.fr
Insee - Definitions et methodes - rev. 2, 2008 ...
03 mai 2025
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire; ... . s a caractere patriotique, ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_94.99z.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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insee.fr
Bienvenue sur le site de consultation de la - page d ...
03 mai 2025
Une version revisee de la ( rev. 2) est en vigueur depuis le 1er janvier 2008. Pour effectuer une recherche, choisissez l'un des onglets ci-dessous : ...
À suivre sur http://recherche-.insee.fr/SIRENET_Template/Accueil/template_page_accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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insee.fr
Numero de SIRET et pour une - …
03 mai 2025
... de SIRET et un ? ... (). Des administrations ... Le des s d’artistes est generalement 94.99Z.
À suivre sur http://www.fraap.org/article291.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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fraap.org
LISTE DES S - CCI de Rouen - Chambre de …
03 mai 2025
LISTE DES S ... Recherche par 2008 : " " 0111Z : Culture de cereales ... Enseignement de disciplines s et d'activites de loisirs :
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_liste.asp?param=2
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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rouen.cci.fr
Insee - Definitions et methodes -
03 mai 2025
; . precedente suivante. ... ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les etablissements
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/-.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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insee.fr
rev. 2, 2008 - Sous-classe - Activites de clubs de ...
03 mai 2025
rev. 2, 2008 - Sous-classe . R Arts, spectacles et activites recreatives. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)
À suivre sur http://recherche-.insee.fr/SIRENET_Classes/9312z.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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insee.fr
Societe ASS a LE TREPORT …
03 mai 2025
ASS , declaree, a debute son activite en septembre 1995. ... / : 9319Z / Autres activites liees au sport:
À suivre sur http://www.verif.com/societe/ASS---403698228/
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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verif.com
s / 2008 2003 - Nomenclature des …
03 mai 2025
/ s Les s et presentes par section. Home; Ajoutez votre site; Ajoutez votre site. Nom ou (2008 ou 2003) Rechercher. Accueil; Les ...
À suivre sur http://www.s-.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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codes-naf.com
Convention collective : 9312Z
03 mai 2025
/ : 9312Z ... qui donnent a leurs membres la possibilite de pratiquer des activites s. ... Dans les s de six a dix salaries le ...
À suivre sur http://www.convention.fr//9312Z/?=710
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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convention.fr
Droit des s Loi 1901 - Avocat en droit de l ...
03 mai 2025
... le peut, de ce fait, etre appele par certains ... Votre question porte sur l’agrement des s s regi par les ...
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com//droit-des-s-loi-1901/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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avocat-ambroselli.com