Code APE ou NAF SERVICE ACTION EDUCATIVE
Code APE / NAF de l'entreprise SERVICE ACTION EDUCATIVE situé à BACQUEVILLE EN CAUX (76730), RUE MERE COURTEL.
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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
30 avril 2025
Site officiel. Presentation de la ville, actualites et s. Telechargement de nombreux documents et plans. GPT COOPERATION SANITAIRE REPSYRED 76 (ROUEN - 76000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, … Definition Generalites. Ces etablissements menant l' sociale sont soumis au de l' sociale et des familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ... Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... Convention collective de travail des etablissements et s pour personnes inadaptees et handics (Convention collective 66) (Brochure 3116, IDCC : 1001 et 413)
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Convention collective, Conges : Hospitalisation privee ...
30 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-etablissements-prives-dhospitalisation-de-soins-de-cure-et-de-garde-a-but-non-lucratif-du-31-octobre-1951/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyMzQ%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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maconvention.fr
Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...
30 avril 2025
L'instruction interministerielle du 22 avril 2009 a defini les principes de l' de l'Etat en matiere de prevention du decrochage scolaire et d ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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education.gouv.fr
HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
30 avril 2025
ET DE L' SOCIALE " CGT " ... () suivantes, etant precise qu'aux groupes : ... 93.0 K - ( 84-07) Correspondent :
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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sante-sociaux.fr
Elaborer un projet pedagogique de centre
30 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l' sociale et des familles.
À suivre sur http://www.jeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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servicejeunesse.asso.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
30 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 7/12/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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insee.fr
Velsya L'agence digitale & globale
30 avril 2025
Mentions legales. SARL VELSYA au capital de 8.330 euros RCS Montepllier, SIRET 522 374 941 00014, / 6201Z. Siege social. 10, Parc Club du Millenaire
À suivre sur http://velsya.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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velsya.com
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
30 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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insee.fr
Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …
30 avril 2025
Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.
À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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profession-sport-loisirs.fr
Hebergeur - hebergement web
30 avril 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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hebergement-hebergeur.fr
Nous vous presentons les outils bien en main et gratuits ...
30 avril 2025
Nous vous presentons les outils bien en main et gratuits pour la publication et l'echange d'information.
À suivre sur http://docplayer.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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docplayer.fr
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
30 avril 2025
Des groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement des groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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eklablog.fr