Code APE ou NAF ENSEIGNEMENT PRIVE CATHOLIQUE
Code APE / NAF de l'entreprise ENSEIGNEMENT PRIVE CATHOLIQUE situé à ROUEN (76000), 43 ROUTE NEUFCHATEL.
Numéro de téléphone :
ASSOCIATION DE L' DE LA …
11 juin 2025
Le et le c'est la meme chose. Il s'agit d'un identifiant de 5 caracteres fourni par l'INSEE a la creation de votre entreprise. Vous voulez savoir quel est le pour l'activite d' ? Vous avez cree votre structure et n'etes pas certain que le bon vous a ete attribue ? Vous voulez savoir quelle convention collective s'applique pour un ... Les etablissements d' vises par la presente convention relevent notamment des s suivants : 85.10Z et 85.20Z (ex-80.1Z), 85.31Z (ex-80.2A), 85.32Z (ex-80.2C), 85.41Z et 85.42Z (ex-80.3Z), 85.52Z et 85.59B (ex-80.4D). / - Division 85 - Cette section comprend l' a tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent etre donnes oralement ou par ecrit et etre diffuses a la radio, a la television, sur Internet ou par... Le 85.20Z remplace le(s) (s) de l'ancienne nomenclature suivant(s) : - 801Z : primaire. A lire sur le meme sujet : - Nomenclature NACE 2008 complete - Toutes les conventions par s - Comment determiner une convention selon le ou
À suivre sur https://www.societe.com/societe/association-de-l---de-la-mayenne-aec-53-813279106.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/association-de-l-enseignement-catholique-de-la-mayenne-aec-53-813279106.html
r2-85.31Z- secondaire general | Insee
11 juin 2025
Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements economiques.
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/85.31z
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/85.31z
/ 8560Z : Convention collective correspondante
11 juin 2025
La liste des conventions collectives pouvant correspondre au 8560Z : Activites de soutien a l' est donnee a titre indicatif. Une unique convention collective de notre base de donnee est liee au 8560Z.
À suivre sur https://www.convention.fr//8560Z/?=670
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
convention.fr/code/8560Z/?naf=670
La convention collective de l' non ...
11 juin 2025
Conventions collectives Autres guides Nos outils ... Evenements familiaux et convention : du travail prevoit des jours de conges supplementaires pour ces evenements : mariage ou PACS (4 jours) mariage d'un enfant (1 jour) naissance ou adoption (3 jours) deces d'un enfant (5 jours) deces conjoint, parents et beaux-parents (3 jours) enfant malade ...
À suivre sur https://www.coover.fr/conventions-collectives/--non-lucratif-epnl
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
coover.fr/conventions-collectives/enseignement-prive-non-lucratif-epnl
DE SALLANCHES (SALLANCHES) …
11 juin 2025
À suivre sur https://www.societe.com/societe/--de-sallanches-529801078.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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societe.com/societe/enseignement-catholique-de-sallanches-529801078.html
r2-85.20Z- primaire | Insee
11 juin 2025
Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/85.20z
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/85.20z
/ 8520Z - Votre convention collective
11 juin 2025
À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/8520Z.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
juritravail.com/convention-collective/code-naf-ape/8520Z.html
CONVENTION COLLECTIVE 3229,
11 juin 2025
(anciennement ) : Le se compose de 4 chiffres et une lettre. Il represente l'activite principale de l'entreprise. On le trouve generalement sur l'extrait K-bis de la societe, le tampon de la societe ou les fiches de salaire. Pour un , il …
À suivre sur https://www.centre-national-droit-du-travail.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3229&id_product=1226
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
centre-national-droit-du-travail.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3229&id_product=1226
Convention collective primaire ...
11 juin 2025
- maitres de l' primaire. Convention collective nationale du 2 mars 1970. Dispositions generales. TITRE I - Dispositions generales applicables aux maitres des classes sous contrat simple ou hors contrat. Article 1 - Champ d'application; Article 2 - Droit syndical - Institutions representatives ...
À suivre sur https://www.convention-collective.fr/-formation/--non-agricole/produits/0/__maitres_primaire_
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
La suite sur le site :
convention-collective.fr/enseignement-formation/enseignement-prive-non-agricole/produits/0/enseignement_prive_maitres_primaire_catholique
Article 1.1 independant du 27 novembre 2007 ...
11 juin 2025
s relevant des lois ci-dessus. Les etablissements d' vises par la presente convention relevent notamment des s suivants : 85.10Z et 85.20Z (ex-80.1Z), 85.31Z (ex-80.2A), 85.32Z (ex-80.2C), 85.41Z et 85.42Z (ex-80.3Z), 85.52Z et 85.59B (ex-80.4D). Sont exclus de la presente convention :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/download__pdf.do?cidTexte=KALITEXT000019593665&pdf=KALITEXT000019593665
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/download_code_pdf.do?cidTexte=KALITEXT000019593665&pdf=KALITEXT000019593665
Presentation de la branche | formation ...
11 juin 2025
Convention collective de travail des personnels des services administratifs et economiques, des personnels d’education et des documentalistes des etablissements d’ s (IDCC 2408) Convention collective des salaries des etablissements s du 7 juillet 2015 (IDCC 3211) . 8520 Z primaire
À suivre sur https://www.opcalia.com/branches/-
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
opcalia.com/branches/enseignement-prive
Convention collective primaire ...
11 juin 2025
: directeurs de l' primaire. Convention collective du 21 mars 2002. Article 1er - Champ d'application; Article 2 - Droit syndical - Institutions representatives et droit d'expression
À suivre sur https://www.convention-collective.fr/-formation/--non-agricole/produits/0/__directeurs_primaire_
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
La suite sur le site :
convention-collective.fr/enseignement-formation/enseignement-prive-non-agricole/produits/0/enseignement_prive_directeurs_primaire_catholique
secondaire technique ou professionnel (8532Z ...
11 juin 2025
Les entreprises de ce / 8532Z emploient salaries et sont concernees par 108 conventions collectives.
À suivre sur https://www.tripalio.fr/convention//8532z/-secondaire-technique-ou-professionnel
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
tripalio.fr/convention/ape/8532z/enseignement-secondaire-technique-ou-professionnel
primaire (1545) | Tripalio
11 juin 2025
Effectifs salaries; 8510Z - pre-primaire : 8520Z - primaire : 8531Z - secondaire general : 8532Z - secondaire technique ou professionnel : 8542Z - superieur
À suivre sur https://www.tripalio.fr/convention/general/1545/-primaire-
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
tripalio.fr/convention/general/1545/enseignement-primaire-catholique
CHAPITRE I SOCLE DE LA CONVENTION COLLECTIVE S
11 juin 2025
1545 Convention collective de travail de l primaire 2152 Convention collective nationale de travail du personnel enseignant et formateur des centres de formation continue et des centres de formation d apprentis, des sections d apprentissage et des unites de formation par apprentissage integres a un etablissement technique 2408/3211 Convention collective des ...
À suivre sur https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0048/boc_20160048_0000_0004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0048/boc_20160048_0000_0004.pdf