Code APE ou NAF COLLEGE DE DROIT ECONOMIQUE
Code APE / NAF de l'entreprise COLLEGE DE DROIT ECONOMIQUE situé à ROUEN (76000), 38 RUE ETOUPEE.
Numéro de téléphone :
Section prud’homale : terminer la section prud'homale ...
25 avril 2025
finition. Toute entreprise et chacun ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant ... Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses. Legifrance, le service public la diffusion du par l'Internet, donne acces au francais : la Constitution, les s, lois et reglements, les ... Site officiel. Presentation la ville, actualites et services. Telechargement nombreux documents et plans.
À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/section-prudhomale
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
Organisations syndicales professionnelles francaises ...
25 avril 2025
Feration nationale s syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) Jeunes agriculteurs; Conferation paysanne; Coordination rurale; Mouvement fense s ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Organisations_syndicales_professionnelles_fran%C3%A7aises
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Organisations_syndicales_professionnelles_fran%C3%A7aises
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat travail ...
25 avril 2025
le principe est la reparation du prejudice selon le principe civil l'article 1382: "Tout fait quelconque l'homme, qui cause a autrui un dommage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat--travail
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
Convention collective — Wikipedia
25 avril 2025
Une convention collective travail (CCT) est, dans certains pays, un texte reglementaire du travail finissant chacun s statuts s employes d'une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_collective
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Convention_collective
Convention collective, Arret travail : Plasturgie
25 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? inmnites licenciement, arret maladie, preavis, perio d'essai, conges ... manz l'assistance ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale--la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/arret--travail
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
La suite sur le site :
maconvention.fr
Tribunal s prud’hommes : fonctionnement et organisation
25 avril 2025
Sections du tribunal s prud'hommes : une notion juridique essentielle. Attention, il ne faut pas prendre a la legere cette notion sections et/ou chambres.
À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/tribunal-s-prudhommes
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
Organisation et mise en œuvre s articles L. 313-7 et L ...
25 avril 2025
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation cookies a s fins statistiques et personnalisation. Pour en savoir plus et parametrer les cookies
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
education.gouv.fr
7.1.1. Les legues du personnel | Info Prud'hommes ...
25 avril 2025
Les moyens d'intervention s legues du personnel, nombre d'elus, heures legation , utilisation ces heures, reunions etc ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
La paye expliquee | E-Paye
25 avril 2025
Lorsque le salarie effectue regulierement s heures supplementaires, il est possible conclure une convention forfait en heures sur la semaine.
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
e-paye.com
Convention Collective Batiment (ETAM) gratuite 3002(idcc ...
25 avril 2025
Convention Collective Batiment (ETAM) 2016 Officielle 3002 (IDCC 2609) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Gui 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3002/batiment-etam.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Actualite s tectives prives et s enqueteurs ...
25 avril 2025
L'information en ligne sur les tectives et enqueteurs prives par le Centre d'Information et documentation sur les tectives, 11 bis rue Moscou ...
À suivre sur http://ufedp.online.fr/tective_infos/infos_tectives.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
online.fr
Temoignage auto-entrepreneur inscription, fonctionnement
25 avril 2025
Bonjour. Actuellement enseignante, je souhaite quitter l’enseignement pour creer mon entreprise multi services a la personne avec 2 activites a public ...
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/Temoignage-auto-entrepreneur
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Convention collective, Retraite : Publicite : entreprises ...
25 avril 2025
Retraite dans la Convention collective nationale travail s cadres, techniciens et employes la publicite francaise du 22 avril 1955
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale--travail-s-cadres-techniciens-et-employes--la-publicite-francaise-du-22-avril-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MzA%3D/retraite
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
maconvention.fr
venir prof inpendant : combien peut-on esperer ...
25 avril 2025
Voici le rnier (?) billet cette serie billets “venir prof inpendant”, qui semblerait-il a ete a l’origine quelques vocations, ou les a ...
À suivre sur http://www.cours--maths-78.fr/blog/2011/08/venir-prof-inpendant-vii-rnier-billet/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
cours-de-maths-78.fr